Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M. Rémi Keller, rapporteur public ; 1.

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

APPELANTE SA AIR FRANCE Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Rep/ : Me Jacques BELLICHACH (avocat au barreau de PARIS, toque : G0334) assistée de : Me Benjamin

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2010 en chambre du conseil, devant la cour composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme DERYCKERE, conseillère chargée du rapport, Mme BENJAMIN

CEDEX 13 représenté et assisté de Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) et de la SELAS BERNET CASTAGNET WANTZ ASSOCIES (Me Laurent GARRABOS substitué à l'audience par Me Benjamin

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Par un mémoire enregistré le 16 février 2023, la société Transdev, représentée par Me Benjamin, avocate, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société requérante à lui verser la somme

Benjamin H... demeurant [...]

CHAMPION - 72100 LE MANS représentées par la SCP ODEXI AVOCATS, demeurant 1 Rue des Gaults - 28100 DREUX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Rôle N° RG 21/11663 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH45X [R] [Y] [H] [N] C/ [V] [O] [J] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian DUREUIL Me Benjamin

SARL CITYA IMMOBILIER, inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 389 982 257 et dont le siège social est [Adresse 1], en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

2024 N° RG 24/00325 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYOZ JUGEMENT DU : 05 Avril 2024 N° 24/228 Association HABITAT ET HUMANISME C/ [G] [T] [L] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 05/04/24 à Me THOUMAZEAU Benjamin

APPELANTES CARSAT DU SUD EST, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE

l'Association Gô ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0135 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Me Marc SABATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1840 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin