Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6864c3999b52144d0e716561
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NADIR représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f21ff
18 octobre 1990
18 octobre 1990
Alphonse B..., demeurant la Touche Berthelot Saint-Malo des trois Fontaines à Guilliers (Morbihan), 6°) M. Jean-Lou C..., demeurant ... Breton à Ploermel (Morbihan), 7°) M.
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed2cc
29 novembre 1988
29 novembre 1988
A..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Agence Decobert, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mmes B..., veuve Y... et Bertholet, veuve Z..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f5433
27 novembre 1991
27 novembre 1991
), au profit de la société Tilt, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Saint-Dizier (Haute-Marne), prise en la personne de son gérant, domicilié es qualité audit siège, quai Berthelot
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2107388_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A B demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 28 juin 2021 par laquelle la commune de Draveil a approuvé le projet de réfection de la voierie, avenue Marcelin Berthelot
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410609_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A D au lycée Marcelin Berthelot de Pantin pour l'année 2024-2025, ensemble la décision du 17 juillet 2024 par laquelle cette autorité a rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à l'autorité académique
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b80f9ccdc6046d47dc5714
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81569cdc6046d47dcdbec
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203105_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Ils soutiennent que : -ils sont propriétaires d'une maison d'habitation sise 13 chemin du lac, La Berthelière, à Dompierre-sur-Yon ; -ils ont sollicité un permis de construire en vue de réaliser un
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100952
10 septembre 2015
10 septembre 2015
X..., la société Berthelier, M.
Source officielle.
6a0d833ccdc6046d474a84ee
6 mai 2026
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f691d33109fd079b83a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 25/00025 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NIHD PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/00025 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NIHD Copie exec. aux Avocats : Me Monique BERTHELON Me
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F18/00284 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Sylvie KONG THONG Me Stéphane BEURTHERET
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2105808_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2022, la commune de Sérignan, représentée par Me Valette-Berthelsen, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la
Source officielleEloignement urgent
DTA_2206122_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
D A, représenté par Me Berthet-Le Floch, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine
Source officielleChambre 1-5
665aba2497d59200081070d7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SAS SAFI MEDITERRANEE, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Serge BERTHELOT
Source officielleChambre 1-7
671b351e2edfb0b58c05e8d1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Portalis DBVB-V-B7E-BGSLJ [U] [P] épouse [R] C/ [T] [R] [H] [Z] EPOUSE [R] [L] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nina TROMBETTA Me Serge BERTHELOT
Source officielle3ème chambre
DTA_2008257_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 novembre 2020, le 24 février 2021 et le 2 septembre 2022, la société Gassend, la société Charles de Saint Rapt et Bruno Berthollet
Source officielleChambre sociale
63c8ef3ddc5b777c909930f3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
63c8ef3ddc5b777c909930f5
18 janvier 2023
18 janvier 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officiellePage 37 sur 225