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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2602335_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bizarri, avocat de la société Ligne à suivre, qui a déclaré abandonner ses conclusions tendant à ce que soit ordonnée la suspension de la signature
Source officielle1ère chambre
DTA_2300960_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la commune de Saint-Morel, représentée par Me Bizzarri, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500 euros soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre
DTA_2108001_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Ambrosi, avocate de la société requérante, - les observations de Me Bizzarri, avocat de la commune de Peltre.
Source officielle3ème chambre
DTA_2107502_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de Me Bizzarri, substituant Me Burkatzki, représentant la commune de Théding.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406198_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
B A, représenté par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2024 par lequel la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141076
19 juin 2013
19 juin 2013
2012 ALVES INACIO DE AZEVEDO ZOIO, requête n o 10401/11 05/06/2012 CUT, requête n o 19145/11 17/04/2012 SILVA TOME, requête n o 22867/11 17/04/2012 SAMAGAIO et autres, requête n o 22877/11 17/04/2012 BIZARRO
Source officielleJLD
68eea24022996ce54482b972
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Depuis son admission en UMD, le patient ne manifeste pas d’hostilité mais présente une exaltation de l’humeur, une pensée diffluente et des bizarreries comportementales.
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5ba8b3f1e77535b08f8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
dossier médical ; Attendu qu'aux termes de l’avis du médecin en date du 10 octobre 2024, si l’état de santé de Monsieur [I] [Z] s’améliore progressivement, il présente toujours des troubles de type bizarreries
Source officielleJLD
668c3575894f7f4d2e0c570a
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Dans son avis motivé établi le 5 juillet 2024, le docteur [Y] [Z] observe que Madame [B], hospitalisée à la suite de troubles du comportement avec bizarrerie et agitation psychomotrice, dans le cadre d
Source officielleJLD
6696413bf5112d8edd057df7
15 juillet 2024
15 juillet 2024
de péril imminent suite à une nouvelle décompensation psychotique dans un contexte de rupture de traitement avec un risque de passage à l’acte auto et hétéro agressif, la patiente présentant des bizarreries
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le psychiatre décrit un contact étrange, avec des bizarreries dans le discours et la gestuelle.
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adf9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adfd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69bcfee0cdc6046d474cf47c
9 avril 2025
9 avril 2025
Florian VIDAL, [Adresse 2] Selarl FLORIAN VIDAL AVOCATS [Localité 3] Me Laurence BORNENS, [Adresse 3] DEFENDEURS : SAS HARTEC 06, [Adresse 4] Me [E] [A], [Adresse 5] Scp COURTAUD [A] ZANOTTI GUIGON BIGAZZI
Source officielleChambre des référés
670d6cbaa970047761997528
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CRUDEN INVESTISSEMENT 2 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D1890 non comparante DEMANDERESSE D'UNE PART ET :
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01340
8 novembre 2017
8 novembre 2017
X..., spécialisé dans la vente de feux d'artifice en Guyane française, importe de métropole ces produits, fabriqués en Chine, par le biais d'un transitaire faisant appel à la société Compagnie maritime
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300599
27 juin 2019
27 juin 2019
restriction quant à leurs modalités de location ou de jouissance ; qu'ayant appris la désignation, le 7 juin 2012, de la société Alomea comme nouveau gestionnaire chargé d'exploiter la résidence par le biais
Source officiellecomm
61372333cd58014677406bdc
20 octobre 1998
20 octobre 1998
déposé le 22 août 1988, ayant pour objet un dispositif de coque de navire à sustentation triangulaire et dont la protection a été étendue à divers pays étrangers au nombre desquels le Royaume-Uni par le biais
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c951
25 janvier 1995
25 janvier 1995
de qualité destinés à des personnes d'un certain âge, avait décidé de créer une société qui exploiterait au niveau 2 de l'immeuble à construire, un "café-théâtre, un thé dansant et une académie de billard
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab6495
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [W] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 7] (58) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officiellePage 37 sur 210