En conséquence, sollicitant la confirmation du jugement quant à l'évaluation de la créance principale et du taux d'intérêt contractuel de la SA FRANFINANCE, sauf à faire application de la clause pénale

Claude K..., demeurant ...

de Nice dans les lots n° 1 " Module 2023 du carnaval étranger d'honneur invité Rio ", n° 2 " Char mécène 2023 Nana N'Ere ", n° 3 " Char du Carnavalon ", n° 5 " Module n°2 Identité Niçoise " et n°14 "

de Nice dans les lots n° 1 " Module 2023 du carnaval étranger d'honneur invité Rio ", n° 2 " Char mécène 2023 Nana N'Ere ", n° 3 " Char du Carnavalon ", n° 5 " Module n°2 Identité Niçoise " et n°14 "

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de Nice dans les lots n° 1 " Module 2023 du carnaval étranger d'honneur invité Rio ", n° 2 " Char mécène 2023 Nana N'Ere ", n° 3 " Char du Carnavalon ", n° 5 " Module n°2 Identité Niçoise " et n°14 "

de Nice dans les lots n° 1 " Module 2023 du carnaval étranger d'honneur invité Rio ", n° 2 " Char mécène 2023 Nana N'Ere ", n° 3 " Char du Carnavalon ", n° 5 " Module n°2 Identité Niçoise " et n°14 "

révisé inférieur au loyer indexé par le jeu de la clause contractuelle.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00050 [I] [W] [O] contre SAS DEM SOL N° RG: 2025P01153 DEMANDEUR [I] [W] [O] [Adresse 1] comparant par Me Claude

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : M.

date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X... ... 41220 VILLENY représenté par la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD, avocats au barreau de MONTARGIS ET INTIMÉS :Madame Claude

Monsieur Jean-Claude X... a cessé de faire face à ses engagements le 5 novembre 1992.

VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 21 Mars 2003, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX

concernant l'élaboration et le déroulement du chantier Danzas à Chécy ; que les enquêteurs ayant découvert que des contacts avaient été pris par la société Danzas avec la société Adel, dirigée par Claude

Morgan Chase bank national association (la société J.P.

Morgan Chase et/ou M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Localité 5] représentée par Maître Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C628 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Diana SANTOS CHAVES