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1 436 résultats pour « Dejoie Rousselle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc89

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

appelante Non comparante Représentée par Maître VINET Damien, avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406769_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, Mme Lahitte, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200316_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier et 6 août 2022, la société anonyme (SA) Montpellier Rugby Club, représentée par Me Charnay-Rousset, demande au tribunal

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01084_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01631_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400668_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A... a été recruté en tant qu'ouvrier d'entretien et d'accueil des établissements d’enseignement agricole publics de seconde classe stagiaire et affecté auprès du lycée maritime et aquacole de La Rochelle

Source officielle
CA

Chambre 3-3

éposé plaintec/X des chefs d'escroquerie

69cf6e96cdc6046d47f5019b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Fabienne PITIOT Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162bb43f32b7c38854c2fdc

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

s'y étant pas opposées, devant Madame Maud Vignau, Président chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[O] a saisi le conseil de prud'hommes de La Rochelle d'une action en contestation de son licenciement.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007835813

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

déclaré d'utilité publique la réalisation d'un pont reliant le continent à l'île de Ré, les voies d'accès et de contournement sud de Rivedoux-Plage, et modifié le plan d'occupation des sols de La Rochelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b18a1775905dba3bca8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 décembre 2022 rendue par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301134_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 mars 2023 et le 2 octobre 2024, l'association A.L.I.R.E., représentée par Me Rousseau Dumarcet, demande au tribunal, dans le

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c7eca9bf2637903090e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ayant pour avocat plaidant Me Matthieu COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.A.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

6966a9eccdc6046d472e8f8d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représenté par Me Yaël CYTRYNBLUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES, DÉFENDERESSE Madame [R] [N] épouse [P] née le 14 Novembre 1987 à FORBACH (57600), demeurant 2, rue du Stade - 57540 PETITE-ROSSELLE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103107_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B C et Mme A D sont propriétaires d'une maison d'habitation située au 26 avenue de Stockholm à La Rochelle (Charente-Maritime) qui constitue leur résidence principale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220216_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

de l'homme et des libertés fondamentales ; - Il existe des moyens propres à créer des doutes sérieux quant à la légalité de la décision attaquée dès lors que : - l'administration, en agissant en dehors

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02444_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Si Mme C fait valoir qu'elle réside en France avec son époux et leurs quatre enfants scolarisés depuis près de neuf années à la date de la décision en litige, elle n'établit pas avoir, en dehors de sa

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101436_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Elle ne démontre pas davantage par les pièces qu'elle verse à l'instance que l'encadrement éducatif des internes qu'elle assurait en dehors du temps scolaire au cours de cette période pouvait être assimilé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101438_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Elle ne démontre pas davantage par les pièces qu'elle verse à l'instance que l'encadrement éducatif des internes qu'elle assurait en dehors du temps scolaire au cours de cette période pouvait être assimilé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101439_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Il ne démontre pas davantage par les pièces qu'il verse à l'instance que l'encadrement éducatif des internes qu'il assurait en dehors du temps scolaire au cours de cette période pouvait être assimilé à

Source officielle

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