COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène

teneur suit : ENTRE : 1- Monsieur Teva X..., né le 4 janvier 1960 à Taiohae, de nationalité française, demeurant à Faa'a PK 4 côté montagne, quartier Van Bastolaer, BP 6453 FAA'A ; 2- Madame Hélène

Nicolas Y...et Mme Hélène X... se sont mariés le 22 novembre 2008 à LEULINGHEN BERNES. De leur union est issue une enfant Sidonie, née le 29 août 2009.

s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIEME CHAMBRE DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 54618/00 présentée par Hélène

Adresse 1] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0516 DÉFENDERESSE Madame [M] [D], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène

siège est 2, rue du Maire Kuss, 67000 Strasbourg, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Marie-Hélène

Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Anne FABERT, Conseillère de

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 1er mars 1989 par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Paris transmet, en application de l'article 11 du décret n° 88-906 relatif aux règles

.s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIEME CHAMBRE DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n°54618/99 présentée par Hélène

Jugement prononcé en audience le 23/01/2025 par Monsieur Philippe BATAILLE, président assisté de Madame Hélène SUREST, commis-greffier.

UNIVERSITE DE [Localité 3] [13] S.A. [10] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène

RG 24/14187 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56H7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Madame Hélène

EXPRO, JCP de MEAUX - RG n° 19/04820 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

DÉFENDERESSE Société VICTOIRE IMMO 1, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-emmanuel TOURREIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0481 COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène

[I] épouse [X] S.A. [10] S.A.R.L. [8] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène

12 JOURS - REINTEGRATION ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 23/10839 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSDP MINUTE: 23/2867 Nous, Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller

Défendeur appelant Non comparant, représenté par Maître ROUET-HEMERY Marie-Hélène, substituant Maître BAYARD Catherine, avocat du barreau de CHÂTEAUROUX (non muni d'un pouvoir) (aide juridictionnelle