Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean X, demeurant ... ; M.

Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

la situation financière précaire de celui-ci, des papiers d'identité, des chéquiers et la carte d'identité de Jean-Pierre X..., mais également une enveloppe adressée à Jean-Claude Z... contenant la copie

Jean Z..., demeurant ..., (Bouches-du-Rhône), 3 / de la société civile immobilière "Les Chevaliers", dont le siège social est ... aux Angles (Gard), 4 / de M. Jacques X..., demeurant ...

E...          , veuve Z..., toutes deux agissant dans les intérêts de la succession de Jean-Roger Z..., décédé, 5°/ à M.

La société Jean-Pierre Hugues invoque un moyen au soutien de son pourvoi provoqué et un moyen au soutien de son pourvoi incident. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Jean-Luc Y..., demeurant ... ; MM.

; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève

RG N : 12/ 00704 AFFAIRE : Jean Jacques X... Exerçant sous l'enseigne JJ MAT 72 C/ Gilles Y..., Katia Z..., Patrick A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 novembre 2009), que la société Etablissements Jean

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS LEASECOM [Adresse 1] comparant par Me Carolina CUTURI-ORTEGA [Adresse 2] et par Me Nathalie CHEVALIER

[M] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Christophe WERQUIN DÉFENDEUR : M.

LYON DEFENDERESSE [3], sise [Adresse 1] non représentée DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Anne-Sophie WALLACH,Vice-présidente ASSESSEURS : M Jean

[V] [D] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Laëtitia CHEVALIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [7] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [P

Jean Y..., directeur général de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France, qui avait participé à la première d'entre elles en qualité d'invité, a estimé que leur animateur

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 29 novembre 1994 qui, après relaxe d'Armand et Jean-Claude Y... du chef de dénonciation calomnieuse, l'a débouté