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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209
19 juillet 2011
Il n’avait pas eu d’autre symptôme et la douleur avait disparu au bout de quelques jours. 34.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02041
26 septembre 2012
A revoir dans six semaines » ; qu'après avoir repris son poste, la salariée a été en arrêt de travail pour rechute de l'accident du travail initial du 11 juin au 18 septembre 2004, en raison de douleurs
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements ", et que, s'agissant du
ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD000567116
27 mai 2021
Les hommes avaient plusieurs fois proposé des verres d’alcool à la jeune femme.
ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD005958400
1 avril 2004
Le jeune homme avait déjà eu affaire à la police pour des petits délits, vols et autres.
ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000893305
15 avril 2014
chez eux après un concert aurait été agressé par d’autres jeunes, clients du bar en question.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers d'une allée ; nature de l'accident : a manqué une marche et a ressenti une douleur
2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
; l’accident est entièrement imputable au jeune A... qui, comme à son habitude, a ignoré les consignes données par les accompagnateurs de l’accueil périscolaire ; les modalités d’encadrement des jeunes
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e1cdc6046d47f22801
1 avril 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Raphael MORENON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4396af9fd1f8094e6b9
2 octobre 2025
Nature de l’accident : Selon les dires de la salariée, elle se serait tordu la cheville ; Objet dont le contact a blessé la victime: Aucun ; Siège des lésions : [Localité 11] ; Nature des lésions : Douleur
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
, des douleurs thoraciques diffuses, une dyspnée et une fatigue chronique.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757
11 juillet 2017
comprenait celle de ne pas passer derrière les élèves ; qu'or c'était précisément une configuration de cette nature que décrivait Emilie A..., alors qu'aucun élément de la procédure n'indique que la jeune
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6537
28 juillet 1999
Autrement dit, en l’espèce, reste à savoir si les «   douleurs ou souffrances   » infligées à M.
63b7cdc36b63637c907b7d39
4 janvier 2023
indique dans son rapport du 8 septembre 2020 que l'examen effectué ce jour-là a été difficile en raison de l'intensité du syndrome dépressif de Mme [B], en pleurs tout au long de l'accedit, et des douleurs
3ème Chambre
DTA_2308472_20250424
24 avril 2025
B a présenté des douleurs chroniques à l'épaule et de multiples luxations antérieurement à l'accident du 9 septembre 2019. Dans ces conditions, M.
4ème chambre
DCA_22NT00691_20220711
11 juillet 2022
D'une part, contrairement aux allégations de Mme B, la qualité de jeune femme isolée ne suffit pas à justifier d'une vulnérabilité particulière.
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
Abstraction faite de l'intempérance qui est contestée, les éléments rapportés sur la personnalité de Monsieur X... dénotent une ignorance des besoins fondamentaux des jeunes filles, sans commune mesure
3ème chambre
DTA_2301268_20250708
8 juillet 2025
Tiberghien, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Jegu, substituant Me Leroux, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DTA_2301553_20250617
17 juin 2025
à plusieurs reprises de lui délivrer des ordonnances pour des tests covid-19, et que sa fille n'a pas pu bénéficier d'un rendez-vous en neuropédiatrie ; - sa fille a subi un préjudice physique (douleurs
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs
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