CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Il n’avait pas eu d’autre symptôme et la douleur avait disparu au bout de quelques jours. 34.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02041

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

A revoir dans six semaines » ; qu'après avoir repris son poste, la salariée a été en arrêt de travail pour rechute de l'accident du travail initial du 11 juin au 18 septembre 2004, en raison de douleurs

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01926_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements ", et que, s'agissant du

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD000567116

Admin. suprême

27 mai 2021

27 mai 2021

Les hommes avaient plusieurs fois proposé des verres d’alcool à la jeune femme.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD005958400

Admin. suprême

1 avril 2004

1 avril 2004

Le jeune homme avait déjà eu affaire à la police pour des petits délits, vols et autres.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000893305

Admin. suprême

15 avril 2014

15 avril 2014

chez eux après un concert aurait été agressé par d’autres jeunes, clients du bar en question.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1234656d26d0f8b57d75

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers d'une allée ; nature de l'accident : a manqué une marche et a ressenti une douleur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01550_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

; l’accident est entièrement imputable au jeune A... qui, comme à son habitude, a ignoré les consignes données par les accompagnateurs de l’accueil périscolaire ; les modalités d’encadrement des jeunes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Raphael MORENON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

68dec4396af9fd1f8094e6b9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Nature de l’accident : Selon les dires de la salariée, elle se serait tordu la cheville ; Objet dont le contact a blessé la victime: Aucun ; Siège des lésions : [Localité 11] ; Nature des lésions : Douleur

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00834_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

, des douleurs thoraciques diffuses, une dyspnée et une fatigue chronique.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

comprenait celle de ne pas passer derrière les élèves ; qu'or c'était précisément une configuration de cette nature que décrivait Emilie A..., alors qu'aucun élément de la procédure n'indique que la jeune

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6537

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Autrement dit, en l’espèce, reste à savoir si les «   douleurs ou souffrances   » infligées à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63b7cdc36b63637c907b7d39

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

indique dans son rapport du 8 septembre 2020 que l'examen effectué ce jour-là a été difficile en raison de l'intensité du syndrome dépressif de Mme [B], en pleurs tout au long de l'accedit, et des douleurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308472_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

B a présenté des douleurs chroniques à l'épaule et de multiples luxations antérieurement à l'accident du 9 septembre 2019. Dans ces conditions, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00691_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

D'une part, contrairement aux allégations de Mme B, la qualité de jeune femme isolée ne suffit pas à justifier d'une vulnérabilité particulière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c8

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Abstraction faite de l'intempérance qui est contestée, les éléments rapportés sur la personnalité de Monsieur X... dénotent une ignorance des besoins fondamentaux des jeunes filles, sans commune mesure

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301268_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Tiberghien, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Jegu, substituant Me Leroux, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301553_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

à plusieurs reprises de lui délivrer des ordonnances pour des tests covid-19, et que sa fille n'a pas pu bénéficier d'un rendez-vous en neuropédiatrie ; - sa fille a subi un préjudice physique (douleurs

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01011_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs

Source officielle

Page 37 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.