Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2411201_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A B, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02555_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B, représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 3 mars
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DIJON INTIMÉE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH STÉPHANIE ET LEPINAY
Source officielleJEUDI
69c2c2c4cdc6046d47c94157
29 janvier 2026
29 janvier 2026
comparaissant par Maître Jérôme DUFOUR, Avocat à la Cour, membre de la SELARL LEXCO L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
Source officielleJEUDI
69c3134acdc6046d47d31dcc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SELARL OPTEAM AVOCATS, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officielleChambre 17 (SC)
6788a3cd05b7378c3f0c52d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Copie transmise par mail : - à [H] [K] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement - au directeur de
Source officielleJCP
67f83424cf40727a004471ab
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[V] [U] [X] Né Le 05/10/1980 à TARASCON né le 05 Octobre 1980 à TARASCON (BOUCHES-DU-RHONE) 06 Rue De La Montagnette 30300 BEAUCAIRE Représenté par la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau
Source officielleCh. 3 Cab. 5
6a19ffeecdc6046d476b6e98
22 mai 2026
22 mai 2026
Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Nachida CHORFA, Vice-Présidente Madame Martine MALITCHENKO, Vice-Présidente Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Matthieu LEONARD
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007933076
8 mars 1996
8 mars 1996
Y..., HERVE, DUHAMEL, PESQUET, THIERRY, DECONIHOUT, FIQUET, ROQUIGNY, GODARD, LEGIEMBLE, VIGER, LEONARD, LAURENT, GRISEL et PELLIER et au ministre de l'intérieur.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2212237_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
M. et Mme B D ont sollicité l'inscription de leur fils, C, en classe de Seconde préparant la section STI2D, au lycée Léonard de Vinci de Levallois-Perret et au lycée Agora de Puteaux.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500429_20250221
21 février 2025
21 février 2025
justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 17 décembre 2024 par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé de Normandie a autorisé la société Pharmacie Saint-Léonard
Source officielleciv2
613720e4cd580146773ef3f2
24 avril 1989
24 avril 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Léonard Y..., demeurant à Villers au Bois (Pas-de-Calais) ..., 2°) la CAISSE REGIONALE
Source officiellecomm
6137232ccd58014677406643
8 décembre 1998
8 décembre 1998
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société GF plastic, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activités Saint-Léonard
Source officiellesoc
61372317cd58014677405479
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Léonard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, section A), au profit de la société GIE Camacte, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleciv3
6137222bcd580146773facb5
11 mai 1994
11 mai 1994
Léonard B..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 3 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à côtisations variables, dont le siège est à Paris (16e),
Source officielleciv1
6137222ccd580146773fad11
9 mars 1994
9 mars 1994
Y..., demeurant lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes par Deols (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit Mme Julien Leonnard
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe32c
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Michel X..., demeurant ... à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1993 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit du Centre régional d'innovation
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f80d3
24 mars 1993
24 mars 1993
par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la société anonyme Schwab et compagnie, dont le siège social est à Reims (Marne), rue du Val Clair, zone industrielle Saint-Léonard
Source officielleciv1
61372291cd580146773fe911
5 décembre 1995
5 décembre 1995
l'annulation des clauses des contrats conclus par la société Dargaud éditeur avec MM. de Groot et Liégeois et la société Turk, concernant dix-huit albums de bandes dessinées de la série intitulée "Léonard
Source officiellecomm
61372294cd580146773febb9
3 janvier 1996
3 janvier 1996
l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et saisie de documents dans les locaux de l'établissement secondaire de la société OCP-R Boulogne, ..., rue Louis Blériot à Saint-Léonard
Source officiellePage 37 sur 99