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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69c58b36cdc6046d47142df8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
par Me Vinciane ESCOT, avocat postulant au barreau de MACON, Me Vincent BARDET, avocat plaidant au barreau de l’AIN ❖ Nous, Audrey LANDEMAINE, Juge, Juge de la mise en état, assisté de Aurélie LAGRANGE
Source officielleJAF Cab 7
6a0b8fbccdc6046d472092ba
18 mai 2026
18 mai 2026
BORDES-GOUGH-GALINIE-LAPORTE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR : Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Catherine LAGRANGE
Source officielle9e Chambre C
616355d8bf1fa7f870d2a086
7 avril 2011
7 avril 2011
/08851 Jonction du dossier N° 10/9175 [Y] [C] C/ Association CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON Grosse délivrée le : à : -Me Bénédicte LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fa
25 octobre 2007
25 octobre 2007
l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc50
18 septembre 2008
18 septembre 2008
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5d
13 novembre 2008
13 novembre 2008
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a599
22 novembre 2007
22 novembre 2007
l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2007, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae10
20 mars 2008
20 mars 2008
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefba
8 mars 1989
8 mars 1989
Alexandre, demeurant route de Lagrange, Lannemezan (Hautes-Pyrénées), 19°/ de Madame XA... Carole, demeurant Piau Engaly (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Madame XZ...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02486_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
profit de la société Loire-Atlantique Développement-SELA (LAD-SELA), concessionnaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) " Océane Acacias ", la parcelle cadastrée section BO n°126, sise 29, rue Léo Lagrange
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007930841
27 juin 1997
27 juin 1997
, dont le siège est ..., représentée par son président en exercice et pour M. et Mme X..., demeurant ... ; l'UNION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA REGION DE BANNOST-VILLEGAGNON et M. et Mme
Source officiellecomm
613723a6cd5801467740c802
3 avril 2001
3 avril 2001
X... par le cabinet d'expertise comptable Marin-Basso, lequel a confirmé au mandataire liquidateur l'absence de comptabilité", la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00960
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[B] et de la société Baronnie-Langet, ès qualités, et l'avis de Mme Roques, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présents M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2657152-2889909
5 mars 2009
5 mars 2009
Barraco, dont les voitures immobilisées bloquaient totalement la circulation.
Source officielleciv1
613720d5cd580146773eec7d
21 février 1989
21 février 1989
LAGRANGE, médecin, demeurant ... (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Pau, au profit de Monsieur Pierre A..., agent immobilier, demeurant ...
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b8c
23 septembre 1992
23 septembre 1992
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy, 12 février 1990) que Mlle Y..., secrétaire de direction au service de l'Institut d'éducation permanente Léo Lagrange
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc60b
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1993 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Thiers distribution, dont le siège est avenue Léo Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510723_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
tribunal : - d’annuler les décisions du directeur académique des services de l’éducation nationale du Rhône du 4 juillet 2025 relatives à l’affectation de leurs fils C... et A... au collège Simone Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2408739_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
le 21 juin 2024 et un mémoire complémentaire, non communiqué, enregistré le 20 août 2024, la société anonyme (SA) Axa France Iard et la société civile immobilière (SCI) Karman, représentées par Me Lagrange
Source officiellePage 37 sur 174