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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
664ce368f554ad215992d21d
4 avril 2024
4 avril 2024
[E] [J], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18 Janvier 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier
Source officielleRétention Administrative
661a202c4cfa010008a2d6fd
12 avril 2024
12 avril 2024
MAHDI, C-146/14).
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671894acd8ceca1cd70191ca
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Mahdi, C-146/14).
Source officielleJCP
672bbe091ebad4fe786a98a7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
personnel sans liquidation judiciaire Débiteur(s) : Mme [S] [H] PROCEDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU : 02 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Magali CHAPLAIN Greffier : Mahdia
Source officielleRétention Administrative
65ab70ed36bfc00008d68bb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
MAHDI, C-146/14).
Source officielleRétention Administrative
65ab710436bfc00008d68bc0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
MAHDI, C-146/14).
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303081_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
A se disant C D, ressortissant tunisien né le 20 octobre 1994 à Mahdia (Tunisie) à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination et pris à son encontre une interdiction de retour
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505596_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Mahdi-Hassan, interprète en langue arabe, qui répond aux questions de la magistrate désignée, - le préfet du Var n’étant ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459890.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
a contracté un mariage le 2 août 2014 à Essouassi (Tunisie), avec Mme D C, ressortissante tunisienne résidant habituellement à l'étranger avec leur enfant B, né de leur union, le 22 juillet 2015 à Mahdia
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205615_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A D, né le 19 octobre 1985 à Mahdia (Tunisie), de nationalité tunisienne, a été condamné le 2 février 2022 par la cour d'appel de Montpellier à une interdiction du territoire français de trois ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92793
5 mars 2015
5 mars 2015
Fulbert Manda Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Comparant Assisté de Monsieur Jean-Luc Z...délégué syndical DEMANDEUR suivant exploits de la SELARL LGW Huissiers de Justice associés à NEVERS en date du 27 juillet 2016 et de la SELARL CAMELIN-TRAPON-MAHEAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cca
18 juillet 2017
18 juillet 2017
-assisté de Me Delphine MEAUDE, avocat commis d'office -avec le concours de Layth MAHDI HASSAN, interprète en langue arabe, qui a prêté serment, qui a eu la parole en dernier, En l'absence du représentant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300369
27 mars 2012
27 mars 2012
Z..., qui recoupaient le rapport de l'expert amiable Mazda, devaient être homologuées ; qu'il résulte du rapport d'expertise judiciaire que la réception pouvait intervenir à la date du 28 janvier 2005,
Source officiellecr
édure suiviec/Magda Y
61372628cd58014677423652
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Magda Y... pour blessures involontaires,
Source officiellecomm
61372316cd58014677405392
7 juillet 1998
7 juillet 1998
France Motors : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Paris, 12 janvier 1996), que, par convention du 25 juin 1990, la société France Motors, importateur en France des automobiles de marque Mazda
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200700_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A a déclaré avoir utilisé deux véhicules de marque Mazda pour réaliser ses déplacements et produit à cet effet deux certificats d'immatriculation provisoire valables respectivement du 12 février 2015 au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01105_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A, ressortissant tunisien, né le 7 janvier 1981 à Essaad Mahdia, est entré en France le 23 avril 2011.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1206DEC000853616
6 décembre 2016
6 décembre 2016
by Derya Koç , Ferhat (surname not known), Barış Ağadır, Meryem Akyol, Agit Aydın, Emek Aydın, Lokman Bilgiç, Nursel Dalmış, Fatma Demir, Sahip Edin, İbrahim İverendi, Sinan Kaya, Murat Keskin, Fırat Malda
Source officielle1ère Chambre
5fca73b669fa036072701bc0
13 octobre 2020
13 octobre 2020
TERRASSES DE BIRET agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Maître DUALE de la SCP DUALE-LIGNEY-MADAR-DANGUY
Source officiellePage 37 sur 69
MAHDAR- -RECORBET, Solène, Mireille, Olympe
23/11/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
14/10/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
12/10/2025
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MAHDARI, Mounsef Ibrahim
30/06/2025
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AHMED MAHDAR, Hamza
06/02/2025
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