l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

.-19510 MASSERET représenté par Me Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Raphaël SOLTNER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 13 juin 2014 par le TRIBUNAL

. ; 2°) Monsieur X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, désigné conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi du 25 janvier 1985 et demeurant à Mazamet (Tarn), ... ; 3°) L'ASSEDIC

Christian de C..., demeurant à Castelnau de Montmiral (Tarn), 5°/ de la société à responsabilité limitée Unidoc, dont le siège est à Mazamet (Tarn), 7, allées de la Chevalière, 6°/ de M.

Jean-Pierre Z..., demeurant Lafargue à Mazamet (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Jeanne Z..., épouse X...

sans domicile fixe et sans revenus, cette situation précaire l'a empêchée de rechercher tout autre recours en l'absence de réponse de la préfecture de Bobigny ; - ayant pu rejoindre la commune de Mazamet

A, à compter du 10 novembre 2021, dans un logement, situé 3, avenue du général Malleret-Joinville (94140). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.

CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SA GIA MAZET

attaquées, le CSA a, en application de l'article 4-2-1 précité, mis en demeure les sociétés Sud Radio Services et Sud Radio +, après la diffusion le 22 août 2011 d'une émission intitulée " Cardoze / Mazet

Maître [A] [F], comparante Débiteur(s): [R] (SASU) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : GOCKCE Faris, non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET

exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant 146 rue Paradis - 13006 MARSEILLE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant Maître Christian MAZET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Pierrette Y... née B..., demeurant Clos le Mazet, impasse

Elle soutient qu'elle a séjourné plus de 90 jours à la cité du Mazet à Mas-Thibert, étant née en mars 1970 et ses parents ayant résidé dans cette structure jusqu'en décembre 1970.

SASU Rudy Ricciotti, à la SARL ADquat Architecture, à la MAF, à la SARL CRX Management, à la SARL Scenarchie, à la SARL Thermibel, à la SAS R3i, à la SAS Apave SudEurope, à la SA Léon Grosse, à la SAS Mazet

N° RG 25/03742 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TTI PARTIES : DEMANDEURS Madame [U] [Z] domiciliée : chez L’AGENCE DE [Localité 3], Société GIA MAZET,SA, [Adresse 1] représentée par Me Florence RICHARD, avocat

avril 2024 5AA SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 23/04013 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRS6 [P] [C] [L] [X] épouse [C] C/ [F] [B] Expéditions délivrées à : Me THOMAS Me MAZET

Il ressort des pièces du dossier, notamment du permis de construire accordé le 18 mars 1974, que le mazet édifié sur la parcelle de M.