Par ailleurs, vous avez établi le 29 février 2008, la facture n°4032 d'un montant de 10.900 € HT à notre client MEHLER TEXNOLOGIES à [Localité 9] au titre des frais de stockage des mois d'avril, mai, juin

Pierre KRIBS, demeurant 8 rue Marcel Paul à Hagondange (57300), François MEHL demeurant 56 rue Ferdinand Lodi à Hagondange (57300), Yvon PARISET, demeurant 24 rue Maréchal Foch à Hagondange (57300), Robert

années, des validations d'histoire ancienne, ainsi que cela ressortait expressément de la lettre délaissée par la cour d'appel, bien qu'elle ait été versée aux débats, écrite le 17 mars 1983 par le doyen Mehl

Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Mehl-Schouder, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

A, représenté par Me Mehl, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête, ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2000 euros à verser à son conseil en application des articles L. 761-1

Mehl-Schouder La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

de POITIERS plaidant DÉFENDERESSE Madame [L] [A] [J] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Louise’ Ange MESLE

1999 ARRET N° Répertoire N° 98/04467 Première Chambre Première Section RM/CD 12/06/1998 TGI TOULOUSE RG : 9800372 (1CH) (Mme GARRIGUES) Epx A S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ Madame B S.C.P BOYER LESCAT MERLE

S.C.P BOYER LESCAT MERLE Y.../ SARL B S.C.P NIDECKER PRIEU BENOIT Olivier Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE X...

./ SARL D S.C.P BOYER LESCAT MERLE CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième Chambre, Deuxième Section Prononcé:

Z... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2

Claude Y... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SA FRANFINANCE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

PASSERA C/ Y..., liquidateur de l'EURL B S.C.P BOYER LESCAT MERLE confirmation GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième Chambre

groupement des Mutuelles du Mans, ayant son siège à Paris (9e), ..., prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ de la société Agence française de courtage et Merle

groupement des Mutuelles du Mans, ayant son siège à Paris (9e), ..., prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ de la société Agence française de courtage et Merle

Rey, 34200 Sète, 2°/ de la société civile professionnelle Meille-Valliot, dont le siège est ...

chambre civile TGI), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ingénierie-conception-maîtrise (INCOM), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Alain Merle

aux accès carrossables en raison du nombre d'accès à créer ; - il méconnait les dispositions du A du III de la section I du chapitre 3 du titre 2 du livre I du règlement du PLUi de la MEL relatives