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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1 A
6364bb76e405357f749ea990
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
634507ae3d3abfadff7c792a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M. ROUBLOT, Conseiller M. FREY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
63d229d89b3c8605deec1df3
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
6440d7d8e704a005d1ed6f3c
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M. ROUBLOT, Conseiller M.
Source officielleChambre 1 A
64b62d900b444605db3f5d4b
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
64e995ea1b26a7d96977b61a
23 août 2023
23 août 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
64e995eb1b26a7d96977b61c
23 août 2023
23 août 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
64fab9e00f624005e653f528
30 août 2023
30 août 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
62da3dd92eb797effb0701d2
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
62d2544b04878e0603bc5a1e
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01760_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
offrant une hauteur de stockage pouvant atteindre 10 mètres, de 8 000 palettiers d'accumulation, de cinq transpalettes tridimensionnelles, trois convoyeurs télescopiques et cinquante autres engins de
Source officiellechambre sociale
6163b7f7b88d7e4ae5cfe364
20 octobre 2009
20 octobre 2009
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 20 OCTOBRE 2009 à la SELARL 2 BMP BARON-BELLANGER-MARSAULT-PALHETA la SCP FIDAL TOURS COPIES le 20 OCTOBRE 2009 à
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 3 Juillet 2008 à la SCP VAUGHAN ET ASSOCIES la SELARL BARON - BELLANGER - PALHETA COPIES le 3 Juillet 2008 à S.A. OR BRUN Emmanuel X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a113672cdc6046d47a61901
22 mai 2026
22 mai 2026
La société a établi, en ce qui la concerne, une déclaration d'accident du travail survenu le 13 juin 2015 à 11 heures, dans les circonstances suivantes : 'rangement palette, glissé de la palette, siège
Source officielleChambre 1 A
64f6c4dded0253d969201cba
30 août 2023
30 août 2023
DEFENDEUR A LA REQUETE : Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne CROVISIER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme PANETTA
Source officielleChambre 1 A
64f6c4deed0253d969201cbc
30 août 2023
30 août 2023
La Présidente de chambre, chargée de la mise en état Corinne PANETTA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10869
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Seguy, Mme Panetta, conseillers, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officielleChambre 1 A
6352368d8c924eadffcc470f
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RAVEL, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, un rapport ayant été présenté, devant la Cour composée de : Mme PANETTA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00687
26 juin 2024
26 juin 2024
Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société L.Thiriet TP, de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00461
6 mai 2025
6 mai 2025
Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Etablissements ASC, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.
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