CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 144 résultats pour « Stephan MARX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91664

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 MAI 2014 Le vingt sept Mai deux mille quatorze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par

Source officielle

Page 37 sur 2258

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01403

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Stéphane les sommes suivantes : Séjour à ROSAS (Espagne) du 30 avril au 07 mai 2011: 24,90 ¿ X 7 indemnités =174,30 ¿, - Déplacement à CANTERBURY du 10 au 12 mai 2011: 24,90 ¿ X 2 indemnités = 49,80 ¿,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 14A 1re chambre 1re section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 17 MARS 2016 R. G. No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1dd

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Cette situation s'est maintenue sur une année, de mai 2007 à mars 2008 et a causé les arrêts de travail successifs de monsieur hugeron de mars 2008 au 18 septembre 2008, date à laquelle l'inaptitude de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS section Commerce, chambre 6, RG no 09/ 15960 APPELANT Monsieur Stéphane X... ... 37000 TOURS Représenté par Maître Stéphane KADRI,

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d56f8bcdc6046d477255ea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La décision a été mise en délibéré au 2 mars 2026 prorogée au 7 avril 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b5

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Il a épousé le 21 mai 1994, Madame Sandrine Z..., fille de Madame Z..., dont le père et l'oncle ont crée cette activité d'ambulance. Il va occuper ce poste jusqu'au 31 mars 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f94

Appel

9 août 2021

9 août 2021

La clôture de l'instruction a été ordonnée le 9 mars 2021 et l'affaire a été fixée à l'audience de la cour du 31 mai 2021, à l'issue de laquelle elle a été mise en délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y

6253c8fabd3db21cbdd86e0f

Appel

3 février 2004

3 février 2004

Le 12 mars 1999, la S.A. MGP A. a notifié à Stéphane M. son licenciement pour inaptitude.

Source officielle
CA

8e Chambre B

6031f41d6c33492cb231318d

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Stéphanie X...

Source officielle
TJ

JAF

69cd8da2cdc6046d47ca1e45

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DUBIN de la SELARL STEPHANIE DUBIN le à Maître Sandra [Localité 6] de la SELARL ARTUR MARCHAND LARCHE copie gratuite délivrée le à Maître Stéphanie DUBIN de la SELARL STEPHANIE DUBIN le à Maître Sandra

Source officielle
CC

comm

61372302cd580146774044f2

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

, dont le siège est au lieu-dit "Les Rebourses", 03500 Châtel-de-Neuvre, 2°/ Mme Anne-Marie X... épouse de M.

Source officielle
TA

3ème chambre - Juge Unique

DTA_2300736_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et plusieurs mémoires, enregistrés les 13 mars, 24 mai et 7 juillet 2023, M. B...

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 19 MAI 2026 STATUANT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac2

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Cette décision a été notifiée à Mme Stéphanie X... et à l'hôpital local de Chalonnes-sur-Loire le 11 mai 2010.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2304971_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

La SCI Stéphanie Investissements soutient que : - l’arrêté attaqué est entaché d’incompétence ; - c’est à tort que le maire de la commune de Ribeauvillé a, pour s’opposer à la déclaration préalable

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452676.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

Par un jugement n° 1702451 du 7 mai 2019 le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa demande.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462647.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 17 mai 2017 par lequel le maire de Montpellier l'a licenciée en cours de stage pour insuffisance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85234

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

DE VALENCIENNES - 3EME CHAMBRE du 17 MARS 2000 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Stéphanie Y...

Source officielle