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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2008705_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Après avoir arrêté la pratique du judo en compétition, elle a fait l'objet en 2005 d'une intervention chirurgicale sous arthroscopie de type Bankart, de retente capsulaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba45e405357f749ea56c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

septembre 2021, que le certificat médical initial du 15 septembre 2009 visait une entorse de la cheville gauche nécessitant une attelle durant trois mois et le port d'une botte durant un mois, qu'un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb83cdc6046d475ed19b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

De surcroit, l’arthroscanner réalisé le mois suivant, en août 2020, a de nouveau rapporté des lésions différentes des deux premiers examens, à savoir une lésion du labrum (structure fibro-cartilagineuse

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69800d2fcdc6046d47957316

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6973cc01cdc6046d477ad79f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf27e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

productions) retient l'absence de morphotype, l'absence d'IRM du 18 mai 2015, l'absence de recherche des mouvements en passif, l'absence de testing de coiffe, un état antérieur important confirmé par l'arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f88caad85da04f53a3b89

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

L'arthroscanner de l'épaule gauche, 27 septembre 2018, objective un aspect remanier de l'insertion du supra-épineux avec une fine fissuration longitudinale sans passage dans le BSAD.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59caf

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'arthroscanner de contrôle retient essentiellement une arthrose acromio-claviculaire, une absence d'arguments pour une rupture des tendons de la coiffe.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816450a9accd9695a423b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

rappelle que le tableau n°57 des maladies professionnelles ne requiert nullement que la pathologie « tendinopathie des muscles épicondyliens » soit objectivée par un examen particulier type IRMP, arthroscanner

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721914228a02057de6756c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

- Lors du premier blocage du genou gauche en février 2011, l'arthroscanner a mis en évidence des lésions cartilagineuses et une réaction inflammatoire faisant craindre une arthrite septique.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fab2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Les conditions médicales réglementaires visées au tableau n° 69 des maladies professionnelles ont été considérées comme remplies par le médecin-conseil, notamment au regard de l'arthroscanner du 21 janvier

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd247bbc9a118c6c63f69

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

être à la base du refus contesté, et présenter des développements sur une date de consolidation, son contexte médical, un taux d'incapacité permanente partielle de 3'%, des documents perdus, trois arthroscanners

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

668e256efcf93851fdd647fb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[G] [X] alias [D] [C] a bénéficié d'un arthroscanner qui a conclu qu'il présentait des lésions compatibles avec une instabilité glénohumérale antérieure associant : encoche de Hill-Sachs "On Track", bankart

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd8208351cec65864cb

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092adcfa1497b96f2cf3ea

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ac6b85edc07d3453ba

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le compte-rendu de l'arthroscanner du 28 février 2020 mentionne 'tendinopathie du sus épineux droit avec mise en évidence de petites calcifications péri-articulaires.'

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200109

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

L'arthroscanner montre une rupture massive de la coiffe antéro-supérieure, sans dégénérescence graisseuse. Je lui propose de réparer cette coiffe en février 2012. Intervention le 9 avril 2012.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0e0c4dcdc6046d475a92eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’arthroscanner du 22 novembre 2021 indique une rupture complète sur le versant dorsal et palmaire du ligament scapholunaire avec bascule de l’os scaphoïdien et une arthropathie radio carpienne se traduisant

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69655febcdc6046d471148f7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

29 mars 2019 correspondant à la période d'hospitalisation (réanimation, orthopédie rééducation à Plemet), - Du 29 janvier 2020 au 31 janvier 2020 correspondant à la période d'hospitalisation pour arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier a préconisé une arthroscopie de hanche aux fins de ténotomie du psoas. L'intervention s'est déroulée en ambulatoire, le 26 juin 2014, à la clinique du Sport. Le 8 janvier 2015, M.

Source officielle

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