CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2008705_20230525
25 mai 2023
Après avoir arrêté la pratique du judo en compétition, elle a fait l'objet en 2005 d'une intervention chirurgicale sous arthroscopie de type Bankart, de retente capsulaire.
Chambre 4-8
6364ba45e405357f749ea56c
27 octobre 2022
septembre 2021, que le certificat médical initial du 15 septembre 2009 visait une entorse de la cheville gauche nécessitant une attelle durant trois mois et le port d'une botte durant un mois, qu'un arthroscanner
CTX Protection sociale
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8 avril 2026
De surcroit, l’arthroscanner réalisé le mois suivant, en août 2020, a de nouveau rapporté des lésions différentes des deux premiers examens, à savoir une lésion du labrum (structure fibro-cartilagineuse
PS ctx protection soc 5
69800d2fcdc6046d47957316
6 janvier 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
6973cc01cdc6046d477ad79f
Pôle 6 - Chambre 13
62bfe0c2413a8b69b32bf27e
1 juillet 2022
productions) retient l'absence de morphotype, l'absence d'IRM du 18 mai 2015, l'absence de recherche des mouvements en passif, l'absence de testing de coiffe, un état antérieur important confirmé par l'arthroscanner
5e chambre Pole social
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18 avril 2023
L'arthroscanner de l'épaule gauche, 27 septembre 2018, objective un aspect remanier de l'insertion du supra-épineux avec une fine fissuration longitudinale sans passage dans le BSAD.
Chambre Sécurité Sociale
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11 juillet 2023
L'arthroscanner de contrôle retient essentiellement une arthrose acromio-claviculaire, une absence d'arguments pour une rupture des tendons de la coiffe.
2EME PROTECTION SOCIALE
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5 septembre 2023
rappelle que le tableau n°57 des maladies professionnelles ne requiert nullement que la pathologie « tendinopathie des muscles épicondyliens » soit objectivée par un examen particulier type IRMP, arthroscanner
1ère Chambre
62721914228a02057de6756c
3 mai 2022
- Lors du premier blocage du genou gauche en février 2011, l'arthroscanner a mis en évidence des lésions cartilagineuses et une réaction inflammatoire faisant craindre une arthrite septique.
Ch.secu-fiva-cdas
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10 octobre 2024
Les conditions médicales réglementaires visées au tableau n° 69 des maladies professionnelles ont été considérées comme remplies par le médecin-conseil, notamment au regard de l'arthroscanner du 21 janvier
668cd247bbc9a118c6c63f69
4 juillet 2024
être à la base du refus contesté, et présenter des développements sur une date de consolidation, son contexte médical, un taux d'incapacité permanente partielle de 3'%, des documents perdus, trois arthroscanners
Chambre des étrangers-JLD
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9 juillet 2024
[G] [X] alias [D] [C] a bénéficié d'un arthroscanner qui a conclu qu'il présentait des lésions compatibles avec une instabilité glénohumérale antérieure associant : encoche de Hill-Sachs "On Track", bankart
TARIFICATION
67134bd8208351cec65864cb
18 octobre 2024
Serv. contentieux social
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9 avril 2025
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Ch.protection sociale 4-7
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3 avril 2025
Le compte-rendu de l'arthroscanner du 28 février 2020 mentionne 'tendinopathie du sus épineux droit avec mise en évidence de petites calcifications péri-articulaires.'
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200109
24 janvier 2019
L'arthroscanner montre une rupture massive de la coiffe antéro-supérieure, sans dégénérescence graisseuse. Je lui propose de réparer cette coiffe en février 2012. Intervention le 9 avril 2012.
1ere CHAMBRE
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19 mai 2026
L’arthroscanner du 22 novembre 2021 indique une rupture complète sur le versant dorsal et palmaire du ligament scapholunaire avec bascule de l’os scaphoïdien et une arthropathie radio carpienne se traduisant
Chambre civile 1
69655febcdc6046d471148f7
12 janvier 2026
29 mars 2019 correspondant à la période d'hospitalisation (réanimation, orthopédie rééducation à Plemet), - Du 29 janvier 2020 au 31 janvier 2020 correspondant à la période d'hospitalisation pour arthroscopie
TROISIEME CHAMBRE
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16 octobre 2025
Ce dernier a préconisé une arthroscopie de hanche aux fins de ténotomie du psoas. L'intervention s'est déroulée en ambulatoire, le 26 juin 2014, à la clinique du Sport. Le 8 janvier 2015, M.
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