Jacques, - B...

.. et n'excédant pas 8 jours sur la personne d'Antoine B... ; "aux motifs que, pour déclarer Antoine et Raymond B... et Emmanuel et Antoine X... coupables des graves blessures dont les époux Y... ont

le concubin de la soeur de Michel X... avec lequel il entretenait de bonnes relations, tout en niant se livrer à des trafics avec lui, malgré les affirmations en ce sens de Charles X... et de Pascal B.

et des libertés fondamentales, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Andrée A..., épouse B.

[T] [B], 2°/ à Mme [U] [R], épouse [B], domiciliés tous deux [Adresse 3], 3°/ à la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne-Pays de la Loire, dont le siège est [Adresse 5],

B...                        

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 06-13.455 et n° B 06-13.687 ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

B... à garantir M. Z... et MM. C... et X... à garantir M. B... ; Sur le moyen unique du pourvoi provoqué formé par M. B... : Attendu que M.

LIÉNARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 755 F-D Pourvoi n° K 15-10.994 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme [B].

ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : B.

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

l'arrêt attaqué (Lyon, 10 février 1993), statuant postérieurement au prononcé du divorce des époux B.

par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit de M.

Alain X..., 2°/ Mme Anne-Marie B..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme B..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier

Claude B..., domicilié aux Etablissements CMMTF, ... (Allier), 2 / de la société Unimat, société anonyme dont le siège social est ... (6e), 3 / de M.

[B] en condamnation de M.

VIGNEAU, président Arrêt n° 270 FS - B Pourvoi n° H 24-15.006 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______________