En premier lieu, le deuxième alinéa du I de l'article D. 6211-1 impose seulement au biologiste médical, préalablement au prélèvement d'un échantillon biologique, d'indiquer au préleveur les examens qui

X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de rappels de commissions et congés payés, de commissions de retour sur échantillonage, d'une indemnité de clientèle et d'une indemnité

déclinaisons de coloris commercialisés par la société Trouillet, d'autre part, la connaissance qu'avait la société La Redoute des droits de la société Trouillet qui lui avait adressé une série d'échantillons

CEE - Qualité des eaux de baignade - Non-respect des valeurs limites - Défaut d'identification de toutes les zones de baignade intérieures existant au Portugal - Collecte d'un nombre insuffisant d'échantillons

Pendant son séjour en prison, elle fut priée de fournir un échantillon d’urine aux autorités pénitentiaires dans le cadre d’un test obligatoire de dépistage de la drogue.

relevés de prix effectués par le vérificateur et de ceux produits par la requérante qu'en fonction du choix des articles de référence, la reconstitution du taux moyen de bénéfice brut d'après un échantillon

Convention, fondé sur des éléments obtenus illégalement par recours à la force   : irrecevable En fait – Afin de prouver qu’il n’était pas le père de leur fille cadette, le requérant préleva des échantillons

AVAIT POUR OBJET DE TOUCHER LA CLIENTELE DES VISITEURS DE LA FOIRE GASTRONOMIQUE ; D'OU IL SUIT QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT, SANS VIOLER LA LOI RETENIR QUE LA VENTE AURAIT ETE EFFECTUEE SUR ECHANTILLONS

:Sondages pénétrométriques,prélèvements d'échantillons de sol,mise à disposition de techniciens,sondage à la tarière,essais au Gamma Densimètre,essais de portance et de perméabilité,etc.Achat et vente

société Construction métalliques générales (la société CMG) a commandé à la société Maine Plastique (la société MP) une certaine quantité de profilés en plastique ; qu'après avoir adressé une série d'échantillons

autonome et sans répondre aux conclusions de la société des Pépinières des Costières qui faisaient valoir que le Port autonome de Marseille avait commis une seconde faute en faisant disparaître l'échantillon

frais du 25 janvier 2022 par le laboratoire de Marseille, du " Service commun des Laboratoires du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie " concernant des analyses effectuées sur des échantillons

X... en janvier 2009 sans que ni l'expert ni les autres parties aient été informés ; que l'expertise n'a donc pas pu être réalisée sur ces lots, aucun échantillon n'ayant été conservé ; que dès lors les

d'écriture, au vu des éléments dont il dispose, après avoir ordonné, le cas échéant, la production de documents pour permettre la comparaison et, le cas échéant, la composition, sous sa dictée, d'échantillons

ni sur les notes attribuées à cette offre et à la sienne sur chacun des sous-critères, en méconnaissance des articles R. 2181-1, R. 2181-2 et R. 2181-3 du code de la commande publique ; - les échantillons

Selon la vérification manuelle opérée par l'agent assermenté de l'ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 8 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

l'aurait exposé à l'amiante, alors que la société Arkema l'a expressément contesté ; que la Cour considère en conséquence qu'il n'y a pas eu d'exposition à des poussières d'amiante au poste d'échantillonneur