Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
767 résultats pour « expédition signifiée »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
767 résultats pour « expédition signifiée »
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EXTRAIT
LEGIARTI000024751076
Cela signifie que des coûts spécifiques sont attribués à des éléments identifiés des stocks. Cette méthode n'est pas appropriée lorsqu'il existe un grand nombre d'éléments des stocks qui sont habituellement fongibles.
Article Annexe III
OUVRIERS DE L'ÉTAT, FONCTIONNAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE Intitulé de l'établissement et des parties d'établissements concernés Période considérée Date de début Date de fin (l'absence de date dans cette zone signifie
Article B (1)
Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + carbendazime) par trempage avant expédition (1, 2).
Article Annexe A
La salle et le matériel de tri, de sexage et d'expédition doivent être lavés et désinfectés après chaque expédition de poussins. d) Organisation des éclosions : e) Traçabilité : 4.
Article Annexe à l'article D4451-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40
Pour produire effet, cette déclaration de valeur doit être signifiée à l'entrepreneur de transport avant le début du chargement et figurer sur la lettre de voiture ou sur le document en tenant lieu. 17.3. Freinte de route.
LEGIARTI000020648453
Composition, impression, distribution et expédition. Matériel d'exploitation. SANTÉ PUBLIQUE ET POPULATION Services de la population et de l'entraide. - Aide sociale à l'enfance.
Article 221-II-2/3
de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce et de l'eau d'alimentation des chaudières dans les citernes, des provisions de bord, ainsi que des passagers, de l'équipage et de leurs effets. 29 L'expression faible pouvoir propagateur de flamme signifie
Article Annexe B
Compte tenu d'une évolution tendancielle, en l'absence de toute mesure, légèrement supérieure à 4 %, cela signifie un effort d'économie de plus de 2,5 milliards d'euros chaque année.
Article II
2, 50 Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JB 3, 00 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3QA 2, 60 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages. 51. 3SA 3, 20 Expédition
Article Annexe I
Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie à l'article R. 541
LEGIARTI000041463933
. - Ouverture du compte particulier : à compter de la cinquième année précédant le terme normal de la concession, le concessionnaire, auquel le concédant aura signifié sa décision de ne pas lui renouveler la concession, sera tenu d'exécuter, aux frais
LEGIARTI000041463922
. - Ouverture du compte particulier : à compter de la cinquième année précédant le terme normal de la concession, le concessionnaire, auquel le concédant aura signifié sa décision de ne pas lui renouveler la concession, sera tenu d'exécuter, aux frais
Article Annexe 2 bis
Dans tous les cas, la personne concernée est dûment informée de ces modalités spécifiques avant d'exercer son choix du service retenu et en signifie son accord. Le forfait négocié du SAAD est déterminé dans le cadre du CPOM.
LEGIARTI000045561364
EXI PSC 33 Le Fournisseur de Service DOIT se maintenir conforme aux préconisations sécuritaires du service Pro Santé Connect prononcées et signifiées par l'ANS auprès du responsable technique du Fournisseur de Service Par ailleurs, en cas d'incident de
LEGIARTI000051283049
DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELEQUIPE RECEPTION DIAGNOSTIC CONTRÔLE MUTUALISE51400MOURMELON LE GRANDRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELGROUPE RECEPTION EXPEDITION
Article Annexes
Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4. Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 4. Homologation. 4.1.
Article Annexe Ib
Connotation Signifiés de connotations Figures de rhétorique, rôle des figures mythiques et de l'inconscient dans la lecture d'une image Influence des contextes culturels, stylistiques et socio-économiques Articulation texte légende/image Analyse comparative
LEGIARTI000047321646
Cela signifie que toute capacité de remboursement disponible est affectée en priorité au remboursement de cette dette et, à l'inverse, qu'elle est effacée en dernier par rapport aux autres créances ; 5.4.2.
Article Annexe Ib
S8 La communication professionnelle S8 S9 Les facteurs humains S9 S10 L'environnement réglementaire S10 Légende : X signifie
Article Annexe
-Ouverture du compte particulier : à compter de la cinquième année précédant le terme normal de la concession, le concessionnaire, auquel le concédant aura signifié sa décision de ne pas lui renouveler la concession, sera tenu d'exécuter, aux frais de
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