Y... l'a alerté sur ses conditions de travail en se plaignant de l'agressivité qu'elle rencontrait, du mépris et des insultes ; que interpellé sur ce point monsieur B... s'est borné à contester les faits

Votre comportement, vos insultes et vos menaces constituent à eux seuls une faute grave justifiant votre licenciement.

Il fait valoir que : - seule l'infection du pontage aorto-bifémoral peut être regardée comme ayant un caractère nosocomial ; - le déficit fonctionnel permanent imputable à l'infection est surévalué

. / L'homme et la femme formant le couple doivent être vivants, en âge de procréer et consentir préalablement au transfert des embryons ou à l'insémination.

S'agissant des faits de menaces de mort et d'insultes, il les conteste sans produire aucun élément de nature à démentir ces agissements rapportés par la victime dans sa plainte, alors que les services

Y... qui l'a agressé en le tirant violemment par le bras pour le sortir du bureau en l'invitant à se battre ; que le salarié soulignant que s'il avait insulté et menacé son responsable devant le client

Le deuxième cycle d’insémination prévu fut interrompu en raison du décès de M.B. le 23 mars 2019.

que : S'agissant de la décision portant refus de titre de séjour : - elle n'est pas suffisamment motivée ; - elle n'a pas été précédée de l'examen de sa situation personnelle, au regard de son insertion

injections de Novorapid par jour et de l'Abasaglar le soir.

. ; - Mme X... y semble plutôt choquée par les insultes ; - elle exprime également qu'elle n'a pas ressenti le choc, les véhicules ayant selon elle simplement frotté ; - la constitution de partie civile

The majority of teachers of the Grieskirchen secondary school brought proceedings for insult and damage of their reputation with the Peuersbach District Court.

A aurait proféré des insultes et des menaces à l'encontre de cet agent, en criant et en s'excitant. Par ailleurs, il ressort du rapport d'enquête du même jour que M.

pas la résiliation du contrat de scolarisation en cours d'exécution, lequel était arrivé à son terme et qu'elle n'avait pour objet que d'informer les parents de ce que l'établissement n'avait pas l'intention

Nevertheless, taking into account the way the above-mentioned defamation was expressed, and in the circumstances which were previously detailed, the court concludes that there was an intention to insult

courrier du 2 mai 2019 adressé par la requérante au directeur du centre hospitalier dans lequel cette dernière a indiqué " que les diététiciennes prescrivent les doses d'insuline à injecter en fonction

" lente " et une insuline " rapide ", une liste des médicaments disponibles en Côte d'Ivoire en 2020 dans laquelle ne figure pas l'insuline " rapide ", et un courrier d'une cardiologue datant du 3 août

Sur les conclusions à fin d'injonction et d'astreinte : 15. Le présent jugement, qui rejette les conclusions aux fins d'annulation, n'appelle aucune mesure d'exécution.

Je l'avais dit [H] m'a insulté de traite et de mauvaise (vu et exact) On peut voir que mon pantalon n'a rien à voir avec le survêtement dont il parle (vu et exact).'

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / qu'en appréciant l'existence d'une faute intentionnelle commise par M.

The relevant parts of the judgment read as follows: “The facts [committed by the defendant] do not constitute the offence of insult or defamation, as the defendant did not act with the intention to commit