Exclusions La garantie du contrat ne s'applique pas aux dommages résultant exclusivement : a) Du fait intentionnel ou du dol du souscripteur ou de l'assuré ; b) Des effets de l'usure normale, du défaut d'entretien ou de l'usage anormal ; c) De la cause

Article Annexe I (suite)

—

P.R.A.P Prévention des Risques liés à l'Activité Physique S.S.T Sauveteur Secouriste du Travail E.P.I Équipements de Protection Individuelle TMS Troubles Musculo-Squelettiques C.A.C.E.S Certificat d'Aptitude à la Conduite des Engins en Sécurité C.D.D

LEGIARTI000048568965

—

Cardiopathie congénitale opérée avec séquelle (shunt résiduel, dilatation cavitaire, hypertension artérielle pulmonaire, trouble rythmique ou conductif, etc.). G 4 à 6 6.

LEGIARTI000034226159

—

A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03AA Anticholinergiques de synthèse : A03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter A03AD Papavérine et

Article Annexe 1

—

Toutes les observations visuelles et audibles et toutes les vibrations anormales sont notées. 2.4.2. Classification. 2.4.2.1. Classements.

LEGIARTI000051793652

—

-L'exploitant organise des rondes dans les zones contenant des déchets combustibles ou inflammables afin de détecter au plus tôt un départ d'incendie ou un échauffement anormal selon les modalités suivantes : -la fréquence et les conditions de réalisation

Article Annexe 2 bis

—

Missions de prévention : -activités physiques et cognitives (*) ; -lutte contre la malnutrition et la déshydratation (*) ; -lutte contre les troubles médico-sociaux (exemple : dépression) (*) ; -participation à l'aménagement de l'habitat (domotique, sécurité

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

3222-1 du code de la santé publique" et à l'article R. 312-57, les mots : "de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique" sont remplacés par les mots : "habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

68° Le premier alinéa de l'article D. 351-28-1 est ainsi rédigé : " Par dérogation aux dispositions du premier et du troisième alinéa de l'article D. 351-28, les candidats qui bénéficient d'une scolarité spécialement adaptée pour tenir compte d'un trouble

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

64° Le premier alinéa de l'article D. 351-28-1 est ainsi rédigé : " Par dérogation aux dispositions du premier et du troisième alinéa de l'article D. 351-28, les candidats qui bénéficient d'une scolarité spécialement adaptée pour tenir compte d'un trouble

Article Annexe I

—

En complément du 1.4.1.2, les dispositions suivantes s'appliquent : Si un véhicule se trouve dans une situation anormale et dangereuse, il sera éloigné autant que possible de toute zone habitée ou de tout lieu ou établissement recevant du public.

Article Annexe I

—

Article Annexe 1

—

Cela implique que tous les faits significatifs tels que mouvements en ligne des trains (hors manœuvre), événements anormaux ou désordres constatés dans les différentes parties du système, dans son entretien et sa maintenance, doivent être consignés dans

Article Annexe

—

Sont affectées au centre les personnes qui présentent toujours, à la fin de leur peine, une particulière dangerosité caractérisée par une probabilité très élevée de récidive liée à un trouble grave de la personnalité.

Article Annexe Ib (suite)

—

contraignants et les facteurs aggravants Repérer dans le tableau des maladies professionnelles, les pathologies susceptibles d'être reconnues dans le secteur professionnel Définir et caractériser les effets physiopathologiques engendrés par ce risque : troubles

Article Annexe Ib

—

conséquences - proposer des solutions préventives adaptées - risques liés à l'activité physique de l'opérateur Présenter les facteurs entraînant des gestes et postures contraignants Indiquer les conséquences physiologiques sur l'organisme : troubles

Article Annexe I (suite)

—

aux vols, au vandalisme - aux trafics de clandestins Les mesures de protection La conduite à tenir en cas d'agression S4.3.3 - Les risques d'atteinte à la santé X Les maladies professionnelles reconnues (atteintes liées au bruit, troubles

Article ANNEXE 1

—

La présence d'enfants est conseillée à la condition qu'un adulte veille et fasse en sorte que leurs rapports avec le chiot soient harmonieux ; de même, la présence d'autres animaux n'est pas déconseillée, sauf dans le cas de sujets souffrant de troubles

Article Annexe 1

—

Le processus de perception est troublé par des biais situationnels, individuels ou sociaux à mettre en évidence et à caractériser.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

L'étendue du droit de propriété : objet, servitudes, propriété démembrée (usufruit), exercice entravé du droit de propriété (abus de droit et troubles du voisinage).

Page 37 · 759 résultats

← Précédent Suivant →