APPELANTE SAS DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE - DPFF agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain

Alain G..., demeurant ..., 11°/ M. François I..., demeurant ..., 12°/ M. Jean-Marie J..., demeurant ..., 13°/ M. Georges K..., demeurant 82190 Miramont du Quercy, 14°/ M.

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Atem LLC, de Me Le Prado, avocat de la société Dachser France, et l'avis écrit de Mme

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/188 Rôle N° 10/18493 [Y] [S] C/ SA RENAULT TRAIL GROUP Grosse délivrée le : à : Me Alain

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2012.

Avisée à personne morale, la société Roc sol n'a pas constitué avocat. Avisée à personne morale, la SAS Saga n'a pas constitué avocat.

déclarations de succession ont été dressées par la Scp Jean de Ravel d'Esclapon, Serge Guillet, Yves Le Gal, Yves Charrier aux droits de laquelle vient la Scp Yves Charrier, Georges Monceau, Pierre-Alain

Domicile élu au cabinet de Me Alain ROTH ... 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Maître Alain ROTH (Toque 124), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Nadine Y... ... ... 97170

, résidant à La Roche-sur-Foron, Bernard Forestier, résidant à Meythet-Annecy, M mes Nathalie Ageron Blanc, résidant à Reignier, Béatrice Viret, résidant à La-Roche-sur-Foron, Valérie Clus Lhomme, résidant

se trouvait dans la ligne de mire de Maxime X... et particulièrement surveillée par ce dernier, comme Monique A... et Martine Y..., en raison notamment de sa saisine du conseil de prud'hommes de la Roche

Roth, conseiller référendaire rapporteur, M. Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

APPELANT Monsieur [Y] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alain TUILLIER, avocat

né le 03 Juin 1952 à AUBAGNE (13400) ... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2023..

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2026 et un mémoire enregistré le 2 mars 2026, la SAS TIME IS NOW, représentée par Me Sérée de Roch, demande au juge des référés sur

Y..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme A... ; Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile

la SCP ASA, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES : SA KBC LEASE France [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre assistée de la SELARL LEVY ROCHE

Alain BARD (Délégué syndical ouvrier) INTIMEES SA JUGREMIX - HYPER U, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Vincent VINOT, avocat au barreau de NIMES SAS 3.14 DISTRIBUTION, demeurant [

Février 2008 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2002F00754 APPELANTE SARL TRANSPORTS TJS [B] ayant son siège : [Adresse 3] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Alain

-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-S..., avocats au barreau de BASTIA Monsieur Alain A... ... ... 20600 BASTIA défaillant Madame Marie Fernande A... ... 20200 BASTIA défaillante Monsieur