sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Pauline LAMAU, Vice-Présidente DEBATS: tenus à l’audience publique du 25 septembre 2025, en présence de Audrey

PROVENCE COTE D'AZUR C/ [W] [N] [O] [S] [H] [E] Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY Me Audrey

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00368 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKAU 61B c par le RPVA le à Me Audrey BALLU-GOUGEON, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Audrey

N° RG 24/00631 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPEU Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

[B] avait été invité à consulter, et ce de manière aisée, au moyen de liens hyper textes fournis par l'intimée.

(SETE), RCS de Créteil sous le n°315 456 681, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Audrey

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey

SCI DAUPHINE ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 044 392 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey

17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 DECEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/14021 [G] [U] C/ SARL RENOVE AZUR Grosse délivrée le : à : Me Audrey

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Mme [T] a dressé en page 6 de son rapport les comptes entre les parties après avoir synthétisé l'ensemble des éléments fournis par celles-ci.

. ; "aux motifs que "la Cour retiendra les revenus du couple lors de l'accident, tels qu'ils résultent des pièces fournies, sans se livrer à des projections hasardeuses sur la promotion professionnelle

, - en conséquence, condamner l'association Groupe AUDIENS à payer par provision à M.

GROUPE EUGENE PERMA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 S.E.L.A.F.A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020

[Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Noémie LEBIGOT substituant Me Bertrand AUDREN de la SELARL AUDREN & MULLER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST EXPOSE DU LITIGE M.

JUGEMENT : - déposé au greffe le 12 Janvier 2026 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Isabelle ROCCHI, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEUR : Monsieur [S] [U] né le 08