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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67856e57aaacbea0fe6826c1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
B] [U] contre : [6] Dossier : N° RG 23/00024 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GH5N Décision n° Notifié le à - [B] [U] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL BENOIT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68700cbbb8daa57c7f66e34a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[J] [E] - [8] Copie le à - Me Benoît DE BOYSSON COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : M. Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [Z] [M], ASSESSEUR SALARIÉ : M.
Source officielleRéférés
67ec36a6dd062d9f810e2efa
1 avril 2025
1 avril 2025
née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 18] (01) demeurant [Adresse 17] Madame [H] [U] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 18] (01) demeurant [Adresse 6] représentés par Me Benoît
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7dbbe0ac41ca81b11d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
18/02423 DEBOUTE RENVOI [Localité 7] DU 13-11-2025 copie conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Yves FAURE Me Benoît
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978ae19a7f19a78305af5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
RG 19/03778 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJFP S.A.S.U. [3], Société [3] C/ CPAM DU RHONE, CPAM DU RHONE DEMANDERESSES S.A.S.U. [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL BENOIT
Source officielleRéférés civils
65bc61c04fb290a34607404a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [D] [C] née le 06 Décembre 2000 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benoît
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163a7a99e14e201140bd981
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Le dire bien fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c397
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Assistées de Anne-Marie BENOIT, greffière pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e4
6 juin 2011
6 juin 2011
née le 24 Mars 1967 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01300 SAINT-BENOIT représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officiellecr
61372576cd5801467741df54
27 mars 1995
27 mars 1995
Benoît, - FAURICHON de la X...
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
66b0ffc9df1f5828382d3c3c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[M] Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2024 à : Me MENDES-GIL (case Me MARGAIL) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT --------------------
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit
Source officielleRéférés
686823bd4965b5d9df31991f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NSG MENUISERIE ET RENOVATION, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 813 376 092, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN,
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da22
9 avril 2025
9 avril 2025
chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80ebb2
16 février 2017
16 février 2017
ATTAL de la SELASU CABINET ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0608 Ayant pour avocat plaidant :Me Benoît ATTAL avocat au barreau de PARIS, toque : G0608 INTERVENANTE Madame [P] [V]
Source officielle5e Chambre
6032490de26bd87eff62d4b9
8 mars 2018
8 mars 2018
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Janvier 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 12-00600/v Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89505
30 août 2007
30 août 2007
Vu l'arrêt avant dire droit en date du 30 novembre 2006, par lequel la Cour de Céans a réformé le jugement, déclaré le contrat de travail de Monsieur X... rompu par un licenciement sans cause réelle et
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8b0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Il demande à la cour de dire que chacune des parties conservera la charge de ses dépens. Monsieur Jean-Marc X...invoque l'adultère de son épouse.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d98b29cdc6046d47d31d5c
10 avril 2026
10 avril 2026
VELER, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C403 CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Rep/assistant : Me Benoît VELER
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263997681d302277d8e8d12
22 avril 2022
22 avril 2022
BENOIT ET ASSOCIES Association AGS CGEA TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22/4/22 à Me Marianne DESSENA Me Pascal
Source officiellePage 38 sur 470