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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10946
27 septembre 2017
. : « Depuis 8h00 au bureau J'en ai ras le bol !!!!
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC002061613
28 juin 2016
    The applicant, Mr Ethem Sakin, is a Turkish national, who was born in 1961 and is currently serving a prison sentence in the Bolu T ‑ Type Closed Prison.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0315DEC004397498
15 mars 2005
demande écrite n o 1504 du 20   janvier 1998 du préfet et sur le fondement des décrets-lois n os 285 et   430 et de l'article 29 du règlement sur la mutation des instituteurs, il fut muté à Bolu
Pôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f7a
4 juillet 2024
ramequins' , 'quatre flûtes en verre, trois verres ballon, quatre verres à eau en pyrex, quatre verres 'Titeuf', quatre ramequins en pyrex marron, un ramequin blanc, un février pyrex transparent, un bol
Pôle 6 - Chambre 5
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
En outre, il est également rappelé que vous avez contresigné le livre de bord qui rappelle la nécessité de démonter les bols, les corps et les cages de ventilation pour procéder ensuite au nettoyage des
Cour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91552
13 mai 2014
10/ 008948 du 29/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Aouatef BRABER, avocat au barreau du MANS INTIMEE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
Chambre 1-2
69cf6ad8cdc6046d47f4b1ba
2 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/221 Rôle N° RG 25/07583 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5ZE [Y] [G] [R] [G] S.A.S.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000424715
13 septembre 2018
Budapest   09/07/2018 11/04/2018 10,700     76345/17 11/09/2013 (28 applicants) Sándor Bárány 19/10/1945 Arpad Barta 21/03/1964 Janos Bereczki 26/05/1945 Gabor Bertalan 14/04/1977 Istvan Bolla
ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC001412911
11 décembre 2012
Having regard to the above application lodged on 27 December 2010, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Haci İnan, is a Turkish national who was born in 1959 and lives in Bolu
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3035698-3369618
2 mars 2010
Turkey (no. 1004/03)* The applicant, Bülent Barmaksız, is a Turkish national who was born in 1965 and lives in Bolu (Turkey).
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200249
1 mars 2018
dernier, et les sociétés qu'il dirige, se sont livrés à des actes de concurrence déloyale, en détournant des commandes au détriment de la société Partesys, telles que les commandes des sociétés Mangin Boly
ECLI:FR:CCASS:2020:C200920
8 octobre 2020
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est 178 avenue Bollée
6253cc6bbd3db21cbdd900ce
8 janvier 2013
M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
6253cc6bbd3db21cbdd900d4
M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
6253cc9ebd3db21cbdd90b65
1 octobre 2013
CEDEX représentée par Maître QUESTE substituant la SCP ENVERGURE AVOCATS (Me GEORGET), avocats au barreau de TOURS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée
Section 8 - Chambre 1
DTA_2323311_20231220
20 décembre 2023
F est atteint " d'un diabète de type 1b évoluant depuis août 2014 insulino-traité selon un schéma basal bolus " et qu'il bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de Novorapid Flexpen, Cromabak
ECLI:CEDH:003-1991688-2099302
26 avril 2007
  On 22 November 1996, as part of a television programme entitled Os donos da bola (masters of the ball), SCI broadcast an interview conducted by Mr Colaço Mestre with Gerhard Aigner, who at the time
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD001097105
27 septembre 2011
Turquie (n o 33446/02, §§ 21-26, 27 novembre 2007) ainsi que dans la décision partielle sur la recevabilité Boz c.   Turquie (n o   7906/05, 9   décembre 2008). EN DROIT I.
6253cc11bd3db21cbdd8f079
25 janvier 2012
NANNI INDUSTRIES est défaillant du fait qu'il a pour particularité de n'alerter le plaisancier que trop tardivement, à un moment où l'eau est déjà passée dans le moteur et que depuis le doublement des bols
6253cc21bd3db21cbdd8f352
23 mars 2011
restaurant à temps partiel affectée à la préparation des entrées et au remplissage du buffet, consistant dans le nettoyage, l'épluchage et le râpage des légumes, le mélange des ingrédients, la mise en bol
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