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2 150 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10946

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

. : « Depuis 8h00 au bureau J'en ai ras le bol !!!!

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC002061613

Admin. suprême

28 juin 2016

28 juin 2016

    The applicant, Mr Ethem Sakin, is a Turkish national, who was born in 1961 and is currently serving a prison sentence in the Bolu T ‑ Type Closed Prison.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0315DEC004397498

Admin. suprême

15 mars 2005

15 mars 2005

demande écrite n o 1504 du 20   janvier 1998 du préfet et sur le fondement des décrets-lois n os 285 et   430 et de l'article 29 du règlement sur la mutation des instituteurs, il fut muté à Bolu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ramequins' , 'quatre flûtes en verre, trois verres ballon, quatre verres à eau en pyrex, quatre verres 'Titeuf', quatre ramequins en pyrex marron, un ramequin blanc, un février pyrex transparent, un bol

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fbb787c4000862f6a1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En outre, il est également rappelé que vous avez contresigné le livre de bord qui rappelle la nécessité de démonter les bols, les corps et les cages de ventilation pour procéder ensuite au nettoyage des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91552

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

10/ 008948 du 29/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Aouatef BRABER, avocat au barreau du MANS INTIMEE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6ad8cdc6046d47f4b1ba

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/221 Rôle N° RG 25/07583 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5ZE [Y] [G] [R] [G] S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000424715

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Budapest   09/07/2018 11/04/2018 10,700     76345/17 11/09/2013 (28 applicants) Sándor Bárány 19/10/1945 Arpad Barta 21/03/1964 Janos Bereczki 26/05/1945 Gabor Bertalan 14/04/1977 Istvan Bolla

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC001412911

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Having regard to the above application lodged on 27 December 2010, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Haci İnan, is a Turkish national who was born in 1959 and lives in Bolu

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3035698-3369618

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

Turkey (no. 1004/03)* The applicant, Bülent Barmaksız, is a Turkish national who was born in 1965 and lives in Bolu (Turkey).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200249

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

dernier, et les sociétés qu'il dirige, se sont livrés à des actes de concurrence déloyale, en détournant des commandes au détriment de la société Partesys, telles que les commandes des sociétés Mangin Boly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200920

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900ce

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d4

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

CEDEX représentée par Maître QUESTE substituant la SCP ENVERGURE AVOCATS (Me GEORGET), avocats au barreau de TOURS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2323311_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

F est atteint " d'un diabète de type 1b évoluant depuis août 2014 insulino-traité selon un schéma basal bolus " et qu'il bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de Novorapid Flexpen, Cromabak

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1991688-2099302

Admin. suprême

26 avril 2007

26 avril 2007

  On 22 November 1996, as part of a television programme entitled Os donos da bola (masters of the ball), SCI broadcast an interview conducted by Mr Colaço Mestre with Gerhard Aigner, who at the time

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD001097105

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Turquie (n o 33446/02, §§ 21-26, 27 novembre 2007) ainsi que dans la décision partielle sur la recevabilité Boz c.   Turquie (n o   7906/05, 9   décembre 2008). EN DROIT I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f079

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

NANNI INDUSTRIES est défaillant du fait qu'il a pour particularité de n'alerter le plaisancier que trop tardivement, à un moment où l'eau est déjà passée dans le moteur et que depuis le doublement des bols

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f352

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

restaurant à temps partiel affectée à la préparation des entrées et au remplissage du buffet, consistant dans le nettoyage, l'épluchage et le râpage des légumes, le mélange des ingrédients, la mise en bol

Source officielle

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