Jugement rédigé par : Camille LEAUTIER --==o0§0o==-- DEMANDERESSE S.A.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation.

Michaël MARTINEZ, Juge assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

limitée dont le siège social est situé [Adresse 3] et agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, Monsieur [N] [J], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Camille

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation. Supportant les dépens, M.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation. Partie perdante, M.

Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Se prévalant d’un prêt qu’elle aurait consenti à M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président et

[R] et de la société Ca Consumer Finance sur le désistement; - Dire et juger parfait son désistement à l'égard de M.

déférée à la Cour : Jugement du 18 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/06813 APPELANTE Madame [J] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille

le compte de Madame [D] [M], à ce jour divorcée [V] et Monsieur [Z] [V] ; de dire mal fondées les demandes de la S.A.

HYDRAU SERVICES [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 6] Représentée par Me Camille GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Jean-Baptiste GINIES, avocat au barreau de Montpellier

(CAMILLE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, EN DATE DU 9 MAI 1963, QUI L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR DIFFAMATION PUBLIQUE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, conseiller rapporteur, MM.

MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [D] [T] Assisté de son curateur l'Association Tutélaire 81 (AT 81), dont le siège social est sis [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Camille

L'ASSOCIATION CODERS 32 (Comité Départemental De la Retraite Sportive du Gers) prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Camille

GREFFIER : Madame Camille RICHY lors des plaidoiries Madame Amel OUKINA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 08 Novembre 2023 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] Représentée par Me Jean-françois BOULET de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Camille

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Greffier : Madame Céline BRUN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, M. Massip, conseiller, M.