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57 016 résultats pour « Charles PHILIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbcd

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

, un avis défavorable à cette prise en charge le 31 juillet 2008 ; monsieur Philippe X... a alors saisi le le tribunal des affaires de sécurité sociale de Maine et Loire qui, par jugement du 9 novembre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

BUREAU VERITAS 6-Consorts Z... pour les héritiers de Philippe Z...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204836_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2023, le département de l'Hérault, représenté par Me Charrel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Philip Frères

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64c02ef4af38960c301

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Conformément à l’accord des parties, il y a lieu de dire que chaque partie conservera à sa charge les frais irrépétibles qu’elle a exposés mais que les dépens de l’instance éteinte seront à la charge de

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354191b69e88a370fb55

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

JENZI SAS GEXXIA SAS [O] [J], Ronan SAIZOU & Marc PHILIP [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph [Localité 7] Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle FICI Me

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b63

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Il était pris en charge par la clinique SOS MAINS de Lesquin. " La durée de l'incapacité totale de travail était environ huit " mois. " L'inspection du travail (D. D. TE. F.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2011159_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Elle soutient que : - la société Philips North America LLC est une filiale du groupe Philips en charge de la fabrication du logiciel IntelliSpace Critical Care and Anesthesia (ICCA), qu'elle fournit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb4

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Philippe Y... ne conteste pas la réalité de ce versement, tout en indiquant qu'il est insuffisant à établir qu'elle a supporté seule cette charge.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604370

Admin. suprême

11 février 2011

11 février 2011

Romain Victor, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la SOCIETE PHILIPS FRANCE, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deae

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Philippe C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b8

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Philippe X...

Source officielle
CA

12e chambre

5fca5f032bc1344620eb9aff

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

en assurait seule la gestion, notamment le paiement des différentes charges, de sorte que la société Philippe Auguste n'a jamais effectué aucune tâche de gestion et n'a administré aucune charge, et qu'elle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303862_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2024, la métropole TPM et la SARL Paris Nord Assurances Services, représentées par Me Phelip, concluent : 1°) à ce que la SARL Paris Nord Assurances

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53046430c94f3afa8786

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle fait valoir par ailleurs que les éléments de passif restés à la charge de Philips en sa qualité d'apporteuse sont parfaitement justifiés.

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc5c8

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

"Phildar", dont le siège est 112, rue du Collège à Roubaix (Nord), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00403

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[C] [Y] par la société Dupuis Philippe travaux publics se trouvait dépourvu de cause réelle et sérieuse et D'AVOIR condamné la société Dupuis Philippe travaux publics à payer à M.

Source officielle
CA

Référés et Recours

5fdd84469d221c2f4fce0d08

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Philippe X... et Mme Priscille X... de la somme de 2400 euros. Chaque partie conserve la charge de ses dépens.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100489_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100490_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fde71c469882b4ad85b8265

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

tant qu'il n'aura pas été satisfait aux obligations du propriétaire, - à titre très subsidiaire, réduire très substantiellement le montant du loyer et charges, - condamner Philippe Z... à lui

Source officielle