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1 058 résultats pour « Crescence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0123DEC004201107

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

The Court therefore lends credence to the Government’s submissions as to the enforcement of the judgment and rejects the applicant’s objection.

Source officielle

Page 38 sur 53

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1014DEC000125005

Admin. suprême

14 octobre 2010

14 octobre 2010

As regards the remaining applicants contesting the fact of the full enforcement of their judgments, the Court lends credence to the Government's statement because the applicants have not submitted this

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201152_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

la procédure suivante : I/ Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier 2022 et 14 septembre 2023 sous le n° 2200433, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203541_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

départementale des pêches du département du Vaucluse et l'association "Silurus Glanis" (SGA), ayant comme représentant unique l'association Défense des milieux aquatiques (DMA), représentées par Me Crecent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200433_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

la procédure suivante : I/ Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier 2022 et 14 septembre 2023 sous le n° 2200433, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206163_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 novembre 2022 et le 12 avril 2023, Mme D B, représentée par Me Crecent, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eeba2e6a8e4f13ca607b

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Dans l'autre internat (crescendo), il y a un arrêt long maladie, il y a un autre arrêt maladie. Et vous avez embauché un remplaçant en CDD.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1001DEC000107909

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

xa0;        73716/10 21/10/2010 Franca TOMMASI 15/03/1953 Roma Cinzia MECO             28789/11 04/03/2011 Antonio DE CRESCENZI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216783

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Cependant, force est de constater que nous n'avons pas de prise sur vos emportements qui vont crescendo et que nos simples rappels à l'ordre ont été vains.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a6fe25450008314742

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Selon vos propos, ces tensions sont devenues de plus en plus importantes 'c'est allé crescendo - à mon goût c'est allé trop loin'.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d94bc432ce7d11a6ca83

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

C'est monté crescendo, on a travaillé comme des fous pendant 10 ans. Puis il a eu un adjoint et a commencé à lever le pied et s'est mis au golf.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a39cdc6046d4737cf8b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[V], sa situation professionnelle a continué à évoluer crescendo de façon chronophage, conduisant à un deuxième burn-out en 2013.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6032b55f0952192c995bfb6a

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

[K] rapporte la preuve de ce que dans ce contexte allant crescendo, en particulier lorsque Mme [S], qui bénéficiait d'un délai de rétractation jusqu'au 4 juillet 2013, a fait savoir qu'elle considérait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01046

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

C...) ou « les agissements cités sont allés crescendo dans les semaines précédant la décision de M. X... de licencier Mme Y...» (M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

66ff85caa4ff9ec259c09862

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le lot n° 282 est un appartement situé au quatrième étage du bâtiment sur rue, comportant un séjour avec coin cuisine meublé (crédence), une salle d'eau carrelée jusqu'à mi-hauteur avec WC (lavabo, douche

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370219f939ca6242dd5d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

pages 5-9 pièce 8 SARL INDIGO DECO) : - au niveau du meuble aménagé sous le lave-main : des découpes grossières, un bris de la tablette inférieure, l’intérieur sale et poussiéreux ; - au niveau de la crédence

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Crescenzo, demeurant ... Saint-Jacques Bât I44 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 105°) M. Guy YO..., 106°) Mme Lydie YO..., née D..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

62849091498a54057d102f5a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Madame [R], [E], [V] [D] épouse [A] 33 rue John GRUN L5619 MONDORF LES BAINS / LUXEMBOURG née le 17 Février 1986 à METZ (57000) De nationalité française Monsieur [N] [D] Flat 7 - 10 Park Crescent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0927DEC001231004

Admin. suprême

27 septembre 2005

27 septembre 2005

In the absence of documents or other evidence to the contrary, the Court can give credence to the applicant’s allegations (see mutatis mutandis Messina v.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-874578-897719

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

In contrast, subsequent medical examinations lent credence to the applicants’ claims.

Source officielle