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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031f9137f1499318939d95d

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Hervé X... en CDI, en qualité de chef de cuisine, niveau IV échelon 2. Sa rémunération a été fixée à 2500 euros net pour 169 heures.

Source officielle
CC

soc

61372247cd580146773fbabf

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

X..., chef cuisinier au service de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256840bfda47c90075fa8

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[U] soutient que le gérant a tenté de monter les deux cuisiniers, à savoir lui-même et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f1

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

la signification de la décision, les travaux suivants : - installation d'extraction avec un équilibre entre l'entrée d'air en cuisine de la brasserie et l'extraction des produits de cuisson et adaptation

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760bf8593736057d78a8ae

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Votre geste a failli blesser le cuisinier en poste aux fourneaux, avant que ce matériel de cuisine ne se brise au sol.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001323_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407054_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et froide et à une installation d’évacuation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103473_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

23 juin 2021 par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la Nouvelle-Aquitaine l'a informé de son refus de lui délivrer le titre professionnel de cuisinier

Source officielle
CC

soc

61372487cd580146774163d4

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

X..., engagé en qualité de chef cuisinier le 1er mai 2001 par la société MMG Le Réservoir, a été licencié pour faute grave le 14 janvier 2002 ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu qu'il

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Q], outre 750 euros soit le prix de la pose du carrelage dans la cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90617

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

En votre qualité d'aide cuisinière, vous devez respecter les instructions du second de cuisine, lorsqu'il est présent.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67eed2beb848dd6814c5e754

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En outre, il est évident que l'autorisation de faire de la cuisine en utilisant des fourneaux et plaques de cuisson était subordonnée à la pose préalable d'un conduit d'extraction par la locataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300711_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Jean-François Piège, dont la carte composée autour de mets grillés qui nécessitent l'installation d'un four et d'un grill à charbon dans la cuisine du rez-de-chaussée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[K] exerçait les fonctions de chef de cuisine. Par lettre du 11 juin 2020, M.

Source officielle
CA

17e chambre

631987bc51eeae4f1309d3ac

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

incendie quatre fois de suite j'ai vu le cuisinier frederic coudray avec un briquet allumé au niveau du détecteur de la cuisine à chaque fois. la serveuse [N] [I] c'est trouvée dans la cuisine".

Source officielle
CC

civ3

61372472cd58014677415942

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

victime d'un accident domestique dont les circonstances étaient indéterminées mais qui avait été causé par une conduite de gaz située à proximité de la chaudière et destinée à l'alimentation d'une cuisinière

Source officielle
CC

soc

613724cecd5801467741884b

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bordeaux, 21 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par le Syndicat professionnel des pilotes de la Gironde en qualité d'aide cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

(la société GPS) a une activité de restauration et livraison de cuisine japonaise qu'elle exerce directement ou au travers de ses filiales et de son réseau de franchisés exploitant des restaurants à l'enseigne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300200

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

l'EURL Caplau, locataire d'un local commercial a obtenu la désignation d'un expert à la suite d'un rapport d'inspection de la direction départementale des services vétérinaires, établissant que la cuisine

Source officielle
CC

soc

6137233fcd58014677407519

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

X..., engagé à compter du 11 mars 1991 en qualité de technicien de cuisine collective par la société Sibéric, percevait une rémunération mensuelle comprenant une partie fixe et des commissions ; que

Source officielle

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