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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6031f9137f1499318939d95d
25 mai 2018
Hervé X... en CDI, en qualité de chef de cuisine, niveau IV échelon 2. Sa rémunération a été fixée à 2500 euros net pour 169 heures.
soc
61372247cd580146773fbabf
21 juin 1994
X..., chef cuisinier au service de M.
CHAMBRE SOCIALE B
63c256840bfda47c90075fa8
13 janvier 2023
[U] soutient que le gérant a tenté de monter les deux cuisiniers, à savoir lui-même et M.
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f1
2 novembre 2011
la signification de la décision, les travaux suivants : - installation d'extraction avec un équilibre entre l'entrée d'air en cuisine de la brasserie et l'extraction des produits de cuisson et adaptation
Chambre 4-6
62760bf8593736057d78a8ae
6 mai 2022
Votre geste a failli blesser le cuisinier en poste aux fourneaux, avant que ce matériel de cuisine ne se brise au sol.
2ème chambre
DTA_2001323_20221216
16 décembre 2022
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
11ème chambre
DTA_2407054_20260326
26 mars 2026
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et froide et à une installation d’évacuation
5ème Chambre
DTA_2103473_20230704
4 juillet 2023
23 juin 2021 par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la Nouvelle-Aquitaine l'a informé de son refus de lui délivrer le titre professionnel de cuisinier
61372487cd580146774163d4
26 avril 2006
X..., engagé en qualité de chef cuisinier le 1er mai 2001 par la société MMG Le Réservoir, a été licencié pour faute grave le 14 janvier 2002 ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu qu'il
PROCEDURE ORALE
6a2075d6cdc6046d47fdaf0a
19 mai 2026
[Q], outre 750 euros soit le prix de la pose du carrelage dans la cuisine.
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
En votre qualité d'aide cuisinière, vous devez respecter les instructions du second de cuisine, lorsqu'il est présent.
18° chambre 2ème section
67eed2beb848dd6814c5e754
3 avril 2025
En outre, il est évident que l'autorisation de faire de la cuisine en utilisant des fourneaux et plaques de cuisson était subordonnée à la pose préalable d'un conduit d'extraction par la locataire.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2300711_20240116
16 janvier 2024
Jean-François Piège, dont la carte composée autour de mets grillés qui nécessitent l'installation d'un four et d'un grill à charbon dans la cuisine du rez-de-chaussée.
Chambre sociale 4-4
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24 avril 2024
[K] exerçait les fonctions de chef de cuisine. Par lettre du 11 juin 2020, M.
17e chambre
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7 septembre 2022
incendie quatre fois de suite j'ai vu le cuisinier frederic coudray avec un briquet allumé au niveau du détecteur de la cuisine à chaque fois. la serveuse [N] [I] c'est trouvée dans la cuisine".
civ3
61372472cd58014677415942
8 mars 2005
victime d'un accident domestique dont les circonstances étaient indéterminées mais qui avait été causé par une conduite de gaz située à proximité de la chaudière et destinée à l'alimentation d'une cuisinière
613724cecd5801467741884b
11 juillet 2007
Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bordeaux, 21 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par le Syndicat professionnel des pilotes de la Gironde en qualité d'aide cuisine
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643
5 juillet 2016
(la société GPS) a une activité de restauration et livraison de cuisine japonaise qu'elle exerce directement ou au travers de ses filiales et de son réseau de franchisés exploitant des restaurants à l'enseigne
ECLI:FR:CCASS:2016:C300200
11 février 2016
l'EURL Caplau, locataire d'un local commercial a obtenu la désignation d'un expert à la suite d'un rapport d'inspection de la direction départementale des services vétérinaires, établissant que la cuisine
6137233fcd58014677407519
3 février 1999
X..., engagé à compter du 11 mars 1991 en qualité de technicien de cuisine collective par la société Sibéric, percevait une rémunération mensuelle comprenant une partie fixe et des commissions ; que
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