Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Sur des propositions de Valérie, un compromis a été réalisé "en choisissant dans les diamants confiés une pierre de 1.75 carat, provenant d'une broche de trente pierres de 0.06 carat formant le pavage,
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008140431
20 août 2003
20 août 2003
X se borne à discuter l'appréciation des faits à laquelle s'est livrée la cour régionale des pensions et soutient que le diabète insulino-dépendant dont il est affligé est imputable au service et a fait
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506226_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
E ; - et les observations de Me Diakite, pour Mme B et M. C, qui persiste dans leurs conclusions par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2719174-2967927
30 avril 2009
30 avril 2009
Le 14 mars 1997, il fut déclaré inapte au service militaire, au motif qu’il souffrait de diabète ( diabetes mellitus, type 1).
Source officielleChambre des Rétentions
68e1fb84364b3ebed3bf0646
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il déclare souffrir de diabète et avoir des problèmes de tension, alors qu'il est âgé de presque soixante-dix ans.
Source officielleChambre 4-8a
69d7497fcdc6046d479cf1fb
8 avril 2026
8 avril 2026
Au soutien de ses prétentions, il fait valoir que : il souffre de multiples pathologies à savoir une déficience de la vision, du diabète ainsi que diverses pathologies articulaires; il prend un lourd
Source officielleChambre 4-8b
696b6f82cdc6046d47a282c1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
en mesure de travailler et a été victime d'un accident du travail le 31 mai 2023 ; La [4] rappelle, que la demande est basée sur les pathologies suivantes : gonarthrose, hernie ombilicale et un diabète
Source officielle2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'expert, le docteur [O] confirme l'existence d'un état pathologique préexistant ayant justifié une mise en invalidité de catégorie II, au titre d'un diabète de type I, compliqué d'une rinopathie, d'une
Source officielle9ème Chambre
DTA_2310837_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un diabète de type 2 devenu insulino-dépendant, compliqué de néphropathie diabétique et de rétinopathie diabétique, d'une artériopathie carotidienne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208229_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
ce qu'elle n'a pas bénéficié d'un récépissé de demande de titre de séjour ; - il est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation de sa situation car elle souffre d'une cataracte sévère et d'un diabète
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03601_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A est atteint d'hypertension artérielle, d'un diabète de type 2 entraînant une rétinopathie diabétique, ainsi que d'une hypercholestérolémie.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02395_20240829
29 août 2024
29 août 2024
B souffre d'un diabète de type II, insulino-requérant et ayant nécessité des injections ophtalmiques intravitréennes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02348_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Pour contester cette appréciation, les requérants font valoir que l'état de santé de leur fille B, qui souffre d'un diabète sévère, nécessite un traitement par pompe à insuline, qui est indisponible en
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401517_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il résulte de l’instruction, en particulier du certificat du 24 mai 2024 établi par une praticienne hospitalière, endocrinologue-diabétologue, que Mme B... souffre d’un diabète de type 1 depuis 1998 avec
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406602_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Mme A souffre également d'un diabète de type 2 et d'hypertension artérielle. 9.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408641_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B, qui souffre d'un diabète de type 2, a été " revascularisé au mois de décembre 2022 par une angioplastie et stenting bi iliaque avec une amputation des 4e et 5e orteils ().
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501502_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est présumée remplie dès lors que la mesure d’éloignement édictée à son encontre peut être mise en œuvre à tout moment, qu’il souffre d’un diabète nécessitant
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2223810_20230208
8 février 2023
8 février 2023
de docteur en ophtalmologie et médecin traitant antérieurs à l'arrêté contesté et un certificat du même diabétologue du 7 novembre 2022 postérieur qui confirme ces éléments, que Mme C souffre d'un diabète
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70c
16 mai 2012
16 mai 2012
Il a avisé la Direction par lettre du 10 février 2009 de son refus de ces nouveaux horaires en invoquant son état de santé dû à un diabète difficile à équilibrer.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023564117
4 février 2011
4 février 2011
se sont bornés, par l'article 2.3 de la convention litigieuse, à proposer la création d'une lettre-clé intitulée POD correspondant à des soins de prévention des lésions des pieds des personnes diabétiques
Source officiellePage 38 sur 373