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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

686c0b59dd7001754d61a37e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle tenait un discours délirant à thème de persécution centrée sur son mari.

Source officielle

Page 38 sur 439

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6610e5f174ef9f00086f66f4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Il existe une tachypsychie, le discours est accéléré et diffluent. La désorganisation de la pensée est manifeste. Elle rationalise et minimise les troubles. Il existe une anosognosie totale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba846d547e419fc2eae

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il présentait un discours incohérent, un comportement imprévisible, une désorganisation de la pensée.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0b6d0acdc6046d471dedcf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Lors de l’entretien, le patient se montre sthénique, dans le déni total de ses troubles, tenant un discours délirant et en décalage avec la réalité.

Source officielle
TJ

JLD

6a10ad33cdc6046d479bdbaf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il présente un discours prolixe avec relachement des associations, un contact étrange, une hypersthénie, des propos d'allure délirante sur des thémes de persécution, un excés d'estime de lui-même voire

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000030625056

Admin. suprême

22 mai 2015

22 mai 2015

loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : " Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judicaires, ni les discours

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1120JUD001430517

Admin. suprême

20 novembre 2018

20 novembre 2018

    Le 9 octobre 2014, le requérant fit un discours à Diyarbakır dans les locaux du HDP.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114DEC004558599

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Elle constata que le discours incriminé en kurde contenait une propagande séparatiste.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100171

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

perdu ses médicaments, que le délire de persécution concerne également un voisin qui l'observerait de l'appartement en face de son domicile, qu'il présente également un délire mégalomaniaque, que le discours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501711_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0702JUD007395411

Admin. suprême

2 juillet 2019

2 juillet 2019

    Le 21 mars 2007, la requérante participa à Malatya à une réunion publique organisée à l’occasion de la célébration des fêtes de Nevroz et y tint un discours. 6 .

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

67f755cdd8218d22f82bd4c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Le discours est désorganisé, incohérent, flou et énigmatique avec un relâchement majeur des associations idéiques et un rationalisme morbide. La thymie est labile à prédominance irritable.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91e7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[S] présente un contact altéré avec tonalité psychotique, une légère agitation psychomotrice, un discours incohérent avec trouble majeur de la pensée.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-559075-561138

Admin. suprême

4 juin 2002

4 juin 2002

  Toutefois, la Cour estime que les propos du requérant avaient la forme d’un discours politique, et que, survenant lors d’un débat public portant sur une nouvelle loi relative au terrorisme, ils

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef1789cdc6046d47af9226

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le certificat des 24 heures indique : 'Patient accessible à l'échange, présentant des incohérences dans son discours et une difficulté à rapporter les dates des événements.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68ef2a841643bddf8ff84e8f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[H] résulte de l'avis du 7 octobre 2025 précité qui mentionne l'impossibilité de son audition en raison de son état de santé (instabilité psychomotrice, discours incohérent et appauvri émaillé d'éléments

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64b8d0a1a5d4a205dbc5cddb

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Dans l'avis motivé en date du 03 juillet 2023, le docteur [P] confirme la présence d'un discours délirant et logorrhéique chez la patiente qui s'oppose toujours à l'hospitalisation et aux traitements et

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69cd7948cdc6046d47c88090

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il convient de rappeler que le certificat médical initial du 21 mars 2026 indique que le patient a été amené aux urgences par sa famille pour des troubles du comportement, que son discours était alors

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

677cc324cf451bb7cd9292e9

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[O] a, dans un discours difficilement compréhensible, reconnu avoir exercé des violences sur le personnel soignant et présenté ses excuses.

Source officielle
TJ

JLD

67083cfe89f19e8c50fbf492

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle relevait un discours dissocié et une compliance aux soins précaire.

Source officielle