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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372160cd580146773f33f4
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2843
7 mars 1990
7 mars 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. B..., Mme Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013c
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Z..., Mmes X..., Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a93
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Lecante, conseillers, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb764
4 juillet 1989
4 juillet 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, Renard-Payen, conseillers ; M. B..., Mmes Z..., F... Marie, Mme Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee5a3
9 juin 1988
9 juin 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee47
18 avril 1989
18 avril 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef877
7 février 1989
7 février 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers ; M. Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e89
15 mai 1990
15 mai 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Renard-Payen, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e8b
15 mai 1990
15 mai 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Renard-Payen, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfe
17 décembre 1987
17 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf4b
21 janvier 1988
21 janvier 1988
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302961_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Faucher, première conseillère, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026734569
6 décembre 2012
6 décembre 2012
août 2004 par laquelle la direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France a rejeté la demande de cette société tendant à la délivrance d'un certificat intracommunautaire de circulation d'un faucon
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502422_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2301976_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002757_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203618_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03798_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Au demeurant, la perte de territoire de chasse pour les espèces utilisant le site de Moux en recherche alimentaire comme le circaète Jean-le-Blanc, le faucon crécerellette, l'aigle botté et le Grand-duc
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200585
3 mai 2018
3 mai 2018
percuter un poids lourd stationné sur le bas-côté de la route bien que trois poids lourds et deux voitures dont une retournée aient été présents sur la scène et donc visibles de loin, ne manque de faucher
Source officiellePage 38 sur 246
FAUCHOUX PASCAL COUVREUR
29/05/2026
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FAUCHOUX, Yannick
Autre jugement et ordonnance — Renvoi à une autre audience - Autorise le maintien de l'activité d'exploitant agricole de M. FAUCHOUX Yannick pour une durée supplémentaire de trois mois, soit jusqu'au 31 juillet 2026. Fixe le délai maximal de dépôt des offres de reprise au lundi 15 juin 2026 à 17 heures en l'étude de la SELARL PRAXIS, prise en la personne de Maître Benjamin BRILLAUD, liquidateur judiciaire, 39 rue du Capitaine Maignan - CS 34433 -35044 RENNES ; Renvoie l'analyse des offres déposé
30/04/2026
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FAUCHOUX PASCAL COUVREUR
16/04/2026
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FAUCHOUX, Yannick
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 30 Juin 2025 - Liquidateur : PRAXIS Me BRILLAUD, 39 rue du Capitaine Maignan CS 34433, 35044 RENNES - Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire uniquement sur le patrimoine professionnel . Autorise la poursuite de l'activité agricole jusqu'au 30 avril 2026. Constate l'état des cessation des paiements. Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 30 juin 2025
25/12/2025
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SAS FAUCHOUX
15/07/2025
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