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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023248094
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Frédéric A, a annulé le jugement n° 0607275 du tribunal administratif de Lille du 12 novembre 2007 et a déchargé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbbe
17 septembre 2012
17 septembre 2012
2010 09/ 179 F ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept septembre deux mille douze APPELANT : Monsieur Frédéric
Source officielle15e Chambre A
6032eca8af910560b1bba1c2
2 novembre 2017
2 novembre 2017
3] représentée par Me Frédéric MORISSET, avocat au barreau de NICE Monsieur [W] [L] né le [Date naissance 3] 2004 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par ses parents, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236b38c924eadffcc479e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, greffière, en présence de Rima AL TAJAR, greffière stagiaire, avons entendu les parties.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa40
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PAR CES MOTIFS ; Nous, Frédéric Blanc, conseiller faisant fonction de président de chambre, statuant par ordonnance contradictoire susceptible de déféré ; REJETONS la demande de caducité et d'irrecevabilité
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64ccece1704f5747623
6 avril 2023
6 avril 2023
PAR CES MOTIFS'; Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé de la mise en état, Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire DÉCLARONS irrecevable la note en
Source officielle4e chambre civile
6285e1406a1876057df5d3b0
18 mai 2022
18 mai 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller faisant fonction de Président chargé du rapport et Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère.
Source officielleHospitalisation D'office
69d0a259cdc6046d47110814
3 avril 2026
3 avril 2026
Signée par Claire HOCHSTADTER et par Frédéric STICKER, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTrib. de Commerce
69b02d3fcdc6046d4728ef48
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielle3e chambre civile
67f8af4db5ff6e72c96124c0
10 avril 2025
10 avril 2025
03) domicilié : [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Christophe BONFILS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 21 COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Frédéric
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007941917
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Frédéric A..., demeurant à La Couveyre (63690) Singles ; la requête tend aux mêmes fins que la requête susvisée n° 173 371 de M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162757
8 juin 2005
8 juin 2005
Frédéric A, demeurant 1, bis rue du Clair-Soleil à Castelnau-le-Lez (34170) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71d
10 février 2011
10 février 2011
DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05430 Jugement (No 10/ 01456) rendu le 25 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : PB/ IM APPELANT Monsieur Frédéric
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3ab
1 février 1993
1 février 1993
moyens ne sauraient être accueillis ; Mais sur le dixième moyen de cassation pris de la violation de la loi, en ce que l'arrêt attaqué a condamné Allam Djallali à payer la somme de 5 000 francs à Frédéric
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b031
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Frédéric X..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de la société Immobilière et Foncière
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86ef
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Joël, Claude, Emile X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils alors mineur, Frédéric, F..., Paul X..., né le 5 janvier 1971, demeurant à Dompaire (Vosges
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00517
22 mai 2013
22 mai 2013
Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75ebcdc6046d47c83d5f
1 avril 2026
1 avril 2026
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/09413 - N° Portalis DB3D-W-B7J-K7CM MINUTE n° : 2026/214 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
24 février 2011
Frédéric Z...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03718_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que les propriétés des requérants, situées dans le lotissement C autorisé en 1979, bordent toutes l'impasse Frédéric Chopin sur laquelle se situent leurs accès
Source officiellePage 38 sur 584