CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 800 résultats pour « Fumanal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2302496_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2025. Le président, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300698_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101603_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102293_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La présidente, Signé C. Galle Le rapporteur, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102031_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500995_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2025. Le président, Signé S.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508259_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Morel, représentant Mme B, présente, qui a repris ses conclusions et les moyens

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2500438_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme A..., représentant la préfète du Rhône. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401633_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402662_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403255_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403439_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Paquet, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2403623_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Dominjon, représentant M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407306_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407340_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408209_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme A..., représentant la préfète du Rhône. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408211_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408630_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2500205_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410238_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Allala, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. M.

Source officielle

Page 38 sur 90

← PrécédentSuivant →