Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine

as follows:   Peer Lorenzen (Denmark), President , Rait Maruste (Estonia), Jean-Paul Costa (France), Karel Jungwiert (Czech Republic), Renate Jaeger (Germany), Mark Villiger (Liechtenstein), Isabelle

BOULOGNE-SUR-MER DEFENDEUR Monsieur [C] [Q] né le 20 Décembre 1972 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Maxime BOULET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle

FRANCAIS ordonnance du MAGISTRAT : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 02 Avril 2025 [V] WITKOWSKI, président assisté lors des débats et du prononcé de l’ordonnance par Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère

KARAKAŞOĞLU against Turkey The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 10   April 2012 as a Chamber composed of:   Françoise Tulkens, President,   Danutė Jočienė,   Isabelle

En conséquence, les dons et legs effectués au profit de l’association ne peuvent bénéficier de l’exonération prévue à l’article 795-10 o du CGI (...)   ».

Enfin, elle justifie d'un arrêt de travail en date du 14 janvier 2019 jusqu'au 27 janvier 2019 pour « épisode dépressif léger ».

On 29 April 2001 Sultan Isayev went to visit his parents’ neighbours, the Magomadovs, at 63 Zheleznodoroznaya Street.

présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [A] [S] [R] [G] [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Maître Isabelle

LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière

EXPRO, JCP de nimes en date du 19 Juillet 2022, N°20/03179 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle DEFARGE, Présidente

la cour : Jugement rendu le 17 Juin 2022 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11-20-827 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Valérie LEGER

déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/07592 APPELANTE Madame [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle

L'affaire a été débattue le 07 AVRIL 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller