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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2203551_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C B, représenté A Me Jeannot, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2c
21 novembre 2001
21 novembre 2001
21 NOVEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 199902085) rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE en date du 30 mars 2000 suivant déclaration d'appel du 03 Mai 2000 APPELANTE : Madame Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baee
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C --------------------- RG N : 07 / 00740 --------------------- Jeanine X... épouse Y... Christiane Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c149
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C --------------------- RG N : 07 / 00740 --------------------- Jeanine X... épouse Y... Christiane Z... épouse A...
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb6
1 septembre 2004
1 septembre 2004
Jeannine, - XY... Jeanine, - XZ... Marie-Claire, - XA... Marie-Aimée, - XB... Bruno, - XB... Evelyne, - XB... Maurice, - XC... Antoine, - XC... Louise, - XD...
Source officielleChambre 3
DTA_2300295_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
éesc/Madame Jeannine X
6253cc28bd3db21cbdd8f49c
11 avril 2012
11 avril 2012
308 20193 AJACCIO CEDEX ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Jeannine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300991_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10677
15 juin 2017
15 juin 2017
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jeanine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201961_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03289_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300255_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100537
4 mai 2017
4 mai 2017
Jeannot C... A... X..., domicilié chez Mme D...
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5e9d8cdc6046d47b2d183
1 avril 2025
1 avril 2025
Président de chambre qui a signé la minute avec Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, AFFAIRE 2024018242 - ENTRE - La société SGB FINANCE [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître Aurélie JEANSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029b
12 février 2013
12 février 2013
Paul X... et Mme Jeannine Z... se sont mariés le 15 décembre 1979. Tous deux étaient veufs, leur époux et épouse respectifs étant décédés en 1975.
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4ba5c
7 novembre 1977
7 novembre 1977
(JEANNINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 20 MAI 1976, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE ELLE POUR DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES
Source officielleChambre civile 1-2
669a01b7bf9da27f384b0f0c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LES RESIDENCES, représentant : Me Jeanine HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 397 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908
Source officielleciv1
Code civil, une action alimentairec/Mme Jeanine Z
60794bae9ba5988459c43a16
22 juillet 1987
22 juillet 1987
nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X. a donné naissance à une fille le 14 mai 1971 ; que la filiation de l'enfant à l'égard d'Isidore Y. marié au temps de la conception avec Mme Jeanine
Source officiellecr
61372608cd580146774226bb
10 novembre 1999
10 novembre 1999
condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que Jeannine
Source officielleciv2
Donne défautc/Pierre D
61372126cd580146773f15f9
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Montpellier (Hérault), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°) Madame Eliane, Marie X..., veuve de Monsieur Joseph D..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., "Les Champs-Elysées", 2°) Madame Jeannine
Source officiellePage 38 sur 371