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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2513487_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - et les observations de Me Kalifa, avocat substituant Me Pafundi, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2528270_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Feghouli ; - et les observations orales de Me Kalifa pour Mme D..., présente, assistée d’une interprète, qui reprend et développe les moyens de la requête,. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2535570_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - et les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant Mmes A....

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304717_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

C ; - les observations de Me Kalifa représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2401796_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Kalifa, avocat substituant Me Pafundi, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2212902_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

E, - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M. A, assisté par M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2213659_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

A, - les observations de Me Kalifa représentant M. E en présence d'un interprète en langue arabe. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2214673_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

B, - les observations de Me Kalifa représentant Mme A. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre - R.222-13

DTA_2214995_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Blusseau, magistrat désigné ; - les observations de Me Kalifa, avocat de M. C, absent à l'audience, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2216910_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

C, - et les observations de Me Kalifa, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2216931_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

D, - et les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M. B, assisté de M. A, interprète. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93448

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

KALIFA-C. LOMBARD-E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a22

Appel

23 février 2017

23 février 2017

KALIFA-C. LOMBARD-E.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00194_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A, représenté par Me Kalifa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 novembre 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de condamner la métropole Aix-Marseille-Provence à lui

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01205_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, Mme B, représentée par Me Kalifa, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 7 avril 2022 ; 2°) statuant en référé

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2402280_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - les observations orales de Me Kalifa, subsituant Me Pafundi, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2402299_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - les observations orales de Me Kalifa, subsituant Me Pafundi, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2423834_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Kalifa pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2222226_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

C, - les observations de Me Kalifa, représentant M. B, - le préfet du Val-d'Oise n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd99d354d206f8faaa11f93

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

Sécurité Sociale de PARIS RG n° 17/00567 APPELANTE SOCIÉTÉ MCM INTERIM [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 1485 substitué par Me Audrey KALIFA

Source officielle

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