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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255dcd5801467741d10a
7 février 1991
7 février 1991
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315273_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lacoste, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
68e9e482154299c7318fb324
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 908 et 911-1 du code de procédure civile N° RG 25/01127 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFAT APPELANTE Société TASLI-AUTOMOBILE Représentant : Me Camille LACOSTE
Source officielleChambre Sociale
63a2afdf4486ef05df30245b
25 août 2022
25 août 2022
C [H] [Localité 3] Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
680293617195250be0ae06f6
1 avril 2025
1 avril 2025
Audience publique du 01 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Laurence HAIAT, juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Monsieur Yann LACHAT
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dcab98137c17478497c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Minute n°24/55 N° RG 23/02332 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YK7P 3 copies GROSSE délivrée le18/01/2024 àMe Clotilde JUN Rendue le QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Par Marine LACROIX
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c119
18 septembre 1990
18 septembre 1990
, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officiellecr
613724e1cd580146774191f8
28 février 1989
28 février 1989
en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8dc4fcdc6046d47edd221
4 décembre 2025
4 décembre 2025
SAS MEDA REALISATION [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL TOURNAIRE & ASSOCIES Défendeur(s) : SELARL AJ UP [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : SELAS FIDAL - Me Pierre LACROIX
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VALOCÎME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Reynald BRONZONI Me Jérôme LACROUTS Me Eric SPAETH Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e5d
4 décembre 2006
4 décembre 2006
par elle du 1er novembre 2003 au 30 septembre 2006, outre le paiement d'une somme de 10.000 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile et la condamnation de Maître LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90359
13 décembre 2012
13 décembre 2012
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SARL CABINET LACROIX, prise en la personne de son représentant légal 23 route de l'Anse Vata-BP. 636-98845 NOUMEA CEDEX représentée par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2507329_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Sanson, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnin, représentant la société Henric Laclare. Une note en délibéré a été produite le 17 mars 2026 pour la société Henric Laclare.
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdee6beee0f8318b97428
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] [S] et la société Lacroix Construction est engagée vis-à-vis de M.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041763111
27 mars 2020
27 mars 2020
suivante : Le département de l'Orne a demandé au tribunal administratif de Caen, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Nadia Signalisation, Lacroix
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100473_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
, ensemble la décision du 27 août 2020 ; 2°) d'enjoindre au garde des sceaux, ministre de la justice, à titre principal, de l'autoriser à ouvrir un bureau annexe sur la commune de Lacroix-Falgarde dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91122
10 février 2014
10 février 2014
APPELANTE SARL LES PRO DU LAVAGE, représentée par son représentant légal agissant ès-qualité Domicile élu au cabinet de la SELARL LACLUSE & CESAR 24 rue de la Chapelle-Imm.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2310715_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Au cours de l'audience publique du 15 février 2024, Mme de Lacoste Lareymondie a présenté son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303245_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007921719
26 juin 1996
26 juin 1996
Y..., X..., C..., Bertho, Chanclu, Haddadi, Cabret, Scardin, Lorec, Vanzini, Tanguy, Huchet, Petrel, Emeraud, Rivière, Rauflet, Lacroix et Marec, l'arrêté du 6 mars 1989 par lequel le maire de Bangor lui
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