CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1022JUD001404319
22 octobre 2024
Upon examining the applicant, she established the following: “contusion injuries to the face, a periocular haematoma, a lacero-contusion wound on the left temple and a left lumbar contusion injury from
Page 38 sur 40
Pôle social
6633d673c0d3e3fe99d14ff7
2 mai 2024
Un certificat médical dressé le 15 juillet 2020 fait état des lésions suivantes " il présente actuellement un tableau douloureux latéro thoracique droit ainsi qu'un état anxieux d'origine réactionnel ;
Chambre 1
DTA_2101434_20251107
7 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 septembre 2021 et 30 janvier 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par Lantero & Associés, conclut, dans le dernier état
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1006DEC002776817
6 octobre 2020
appealing in proceedings of significant personal or general importance since, as noted by the Supreme Court, the only outstanding dispute concerned legal costs (compare and contrast mutatis mutandis Labergère
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0cc7accdc6046d473bc577
19 mai 2026
et concernant les emplacements de stationnements n°249, 250, 251, 252, 253 et 211 afin que celles-ci soient mises en conformité aux descriptions mentionnées dans l’acte authentique dressé par la SCP LABRO
cr
61372695cd58014677426c34
8 mars 2006
matérielles était celle de Carillion, excédant le prix objectif (11 926 481,70 euros hors taxes) de 8,2 % environ ; que les sept autres offres proposées par les groupements GTM, Dodin, Demathieu et Bard, Van Laere
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0306JUD002356307
6 mars 2012
On 5 July 1990, before the Monza District Court, the applicant elected the municipality of San Zenone al Lambro (Milan), care of Ms V.S., as his address for service in the proceedings before
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0203JUD004004908
3 février 2011
BROUSTAS Stylianos FORTETSANAKIS Konstantinos MARIDAKIS Lambros
5ème chambre sociale PH
631834c80876004f131a5ff3
6 septembre 2022
DIAGNOSTICA STAGO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gladys LAFERRIÈRE de la SELARL ARSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Loic VOISIN de la SELARL ARSIS AVOCATS,avocat
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008260959
14 juin 2006
ligne à deux circuits à 225 000 volts Ormes-Vézilly et Soissons-Notre-Dame-Vézilly sur le territoire des communes de Vézilly, Villers-Agron-Aiguizy (département de l'Aisne), Aougny, Bouleuse, Germiny, Lagery
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD003643507
21 décembre 2010
L’examen général : 1 m 62 pour 49 kg, cicatrice opératoire latéro-cervicale de 4 cm cicatrice pelvienne horizontale.
Chambre 1 Cabinet 2
69d03b31cdc6046d4708eac2
3 avril 2026
externe et à moins de 10 degrés en rotation interne - Une épaule gauche projetée en avant et en haut - Une disjonction acromio-claviculaire gauche avec une douleur à la palpation - Une amputation de la latéro-flexion
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC001630802
3 mai 2005
Examen physique : le patient est obèse, il paraît en bon état général, on remarque un Glasgow Coma Scale D 15/15, examen cardio-pulmonaire sp [2] , abdomen souple, non douloureux, douleurs latéro-sternales
CH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a2
2 octobre 2025
En parallèle, Mme [I], orthophoniste, constatait dans un compte rendu du 18 novembre 2013 que [A] [X] présentait les problématiques suivantes : - béance incisive importante majorée par une latéro déviation
Chambre 1-6
6438f1c9a942a604f5e931a5
13 avril 2023
[T] a souffert au titre des lésions initiales d'un traumatisme crânien, de dermabrasions au niveau de l'occiput, de douleurs latero-dorsales au niveau de la scapula gauche et de douleurs externes de la
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308171dfcd8318200e92
5 septembre 2023
Le médecin expert rapporte que les deux interventions ont été réalisées par thorascoscopie avec deux cicatrices résiduelles latéro thoraciques gauches de 2 cm, non inflammatoires, ni particulièrement adhérentes
Pôle 4 - Chambre 11
6708c034445a086e2bcede5b
10 octobre 2024
Les experts retiennent que la victime conserve comme séquelles un enraidissement douloureux de la charnière dorso-lombaire, des douleurs de l'hémibassin droit, des douleurs latéro-thoraciques droites à
2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d1
3 octobre 2024
Par certificat du 26 juillet 2011, le docteur [Y] [C] mentionne que la biopsie de la masse latéro-thoracique gauche réalisée retrouve un carcinome sarcomatoïde à cellules fusiformes, soit une tumeur maligne
Chambre 4-1
6700d6c8836fac7141b7e7ca
4 octobre 2024
céphalées, d'insomnies', l'examen clinique retrouvant 'une souffrance du rachis cervical moyen, dorsal, moyen et lombaire moyen, des contractures musculaires, une limitation douloureuse des mouvements de latéro-flexion
Quatrième Chambre
65a82729228119c903223118
15 janvier 2024
avocat au barreau de LYON et par Maître Sylvie Welsch de la SCP UGGC AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Le 04 novembre 2014, Madame [L] [U], qui présentait une adénopathie latéro-cervicale