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790 résultats pour « Lanero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1022JUD001404319

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Upon examining the applicant, she established the following: “contusion injuries to the face, a periocular haematoma, a lacero-contusion wound on the left temple and a left lumbar contusion injury from

Source officielle

Page 38 sur 40

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TJ

Pôle social

6633d673c0d3e3fe99d14ff7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Un certificat médical dressé le 15 juillet 2020 fait état des lésions suivantes " il présente actuellement un tableau douloureux latéro thoracique droit ainsi qu'un état anxieux d'origine réactionnel ;

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101434_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 septembre 2021 et 30 janvier 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par Lantero & Associés, conclut, dans le dernier état

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1006DEC002776817

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

appealing in proceedings of significant personal or general importance since, as noted by the Supreme Court, the only outstanding dispute concerned legal costs (compare and contrast mutatis mutandis Labergère

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0cc7accdc6046d473bc577

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et concernant les emplacements de stationnements n°249, 250, 251, 252, 253 et 211 afin que celles-ci soient mises en conformité aux descriptions mentionnées dans l’acte authentique dressé par la SCP LABRO

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c34

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

matérielles était celle de Carillion, excédant le prix objectif (11 926 481,70 euros hors taxes) de 8,2 % environ ; que les sept autres offres proposées par les groupements GTM, Dodin, Demathieu et Bard, Van Laere

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0306JUD002356307

Admin. suprême

6 mars 2012

6 mars 2012

    On 5 July 1990, before the Monza District Court, the applicant elected the municipality of San Zenone al Lambro (Milan), care of Ms V.S., as his address for service in the proceedings before

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0203JUD004004908

Admin. suprême

3 février 2011

3 février 2011

BROUSTAS          Stylianos FORTETSANAKIS          Konstantinos MARIDAKIS          Lambros

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834c80876004f131a5ff3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

DIAGNOSTICA STAGO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gladys LAFERRIÈRE de la SELARL ARSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Loic VOISIN de la SELARL ARSIS AVOCATS,avocat

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CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008260959

Admin. suprême

14 juin 2006

14 juin 2006

ligne à deux circuits à 225 000 volts Ormes-Vézilly et Soissons-Notre-Dame-Vézilly sur le territoire des communes de Vézilly, Villers-Agron-Aiguizy (département de l'Aisne), Aougny, Bouleuse, Germiny, Lagery

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD003643507

Admin. suprême

21 décembre 2010

21 décembre 2010

L’examen général   : 1 m 62 pour 49 kg, cicatrice opératoire latéro-cervicale de 4 cm cicatrice pelvienne horizontale.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03b31cdc6046d4708eac2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

externe et à moins de 10 degrés en rotation interne - Une épaule gauche projetée en avant et en haut - Une disjonction acromio-claviculaire gauche avec une douleur à la palpation - Une amputation de la latéro-flexion

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC001630802

Admin. suprême

3 mai 2005

3 mai 2005

Examen physique   : le patient est obèse, il paraît en bon état général, on remarque un Glasgow Coma Scale D 15/15, examen cardio-pulmonaire sp [2] , abdomen souple, non douloureux, douleurs latéro-sternales

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TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En parallèle, Mme [I], orthophoniste, constatait dans un compte rendu du 18 novembre 2013 que [A] [X] présentait les problématiques suivantes : - béance incisive importante majorée par une latéro déviation

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CA

Chambre 1-6

6438f1c9a942a604f5e931a5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[T] a souffert au titre des lésions initiales d'un traumatisme crânien, de dermabrasions au niveau de l'occiput, de douleurs latero-dorsales au niveau de la scapula gauche et de douleurs externes de la

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

650d308171dfcd8318200e92

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le médecin expert rapporte que les deux interventions ont été réalisées par thorascoscopie avec deux cicatrices résiduelles latéro thoraciques gauches de 2 cm, non inflammatoires, ni particulièrement adhérentes

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

6708c034445a086e2bcede5b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Les experts retiennent que la victime conserve comme séquelles un enraidissement douloureux de la charnière dorso-lombaire, des douleurs de l'hémibassin droit, des douleurs latéro-thoraciques droites à

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66ff858ba4ff9ec259c094d1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par certificat du 26 juillet 2011, le docteur [Y] [C] mentionne que la biopsie de la masse latéro-thoracique gauche réalisée retrouve un carcinome sarcomatoïde à cellules fusiformes, soit une tumeur maligne

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6700d6c8836fac7141b7e7ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

céphalées, d'insomnies', l'examen clinique retrouvant 'une souffrance du rachis cervical moyen, dorsal, moyen et lombaire moyen, des contractures musculaires, une limitation douloureuse des mouvements de latéro-flexion

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82729228119c903223118

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

avocat au barreau de LYON et par Maître Sylvie Welsch de la SCP UGGC AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Le 04 novembre 2014, Madame [L] [U], qui présentait une adénopathie latéro-cervicale

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