LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BERRY DISTRIBUTION CENTRE LECLERC, dont le siège est à Le Blanc (Indre), rue A.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Colmar, 4 octobre 2004), que la société Transports Taglang (société Taglang) ayant confié à la société TLW transports Leclerc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Berry Distribution centre Leclerc, dont le siège est rue Chichery

Dreux (Eure-et-Loir), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1989 par le tribunal d'instance de Dreux, au profit de : 1°/ Mme Brigitte Z..., 2°/ Mme X..., 3°/ M. le directeur du Centre Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LECLERC MARLYDIS, dont le siège social est rue de la Grange

et de l'habitation par la commune de Messein, a ordonné une expertise ayant pour objet de décrire l'état du mur de soutènement situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 453, au 5 rue du Général Leclerc

A... épouse F..., domiciliés [...] , 4°/ la société Leclerc Daguerre, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 5°/ la société Le Courlis, société civile immobilière, dont le siège est

Elle soutient que la présence de la société Atrium gestion, en qualité de syndic de l'immeuble du 41, avenue du Général Leclerc est utile. Par un mémoire, enregistré le 17 avril 2025, M.

Leclerc d'une surface de 1 500 m2 ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de nonrecevoir opposée par la société Dandi : Sur la légalité externe : Considérant, en premier lieu, qu'aux termes

, cette somme n'est autre qu'un remboursement de frais de notaire ainsi que d'une facture d'un montant de 2 000 euros payée par la SCI Marechal Leclerc le 3 septembre 2014 et d'une autre d'un montant de

La société par actions simplifiée (SAS) Sebezac distribution - Sebadis, qui exploite un centre commercial sous l'enseigne Leclerc, est propriétaire de plusieurs établissements situés sur les communes de

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AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02863 [B] C/ Me [H] [E] - Mandataire liquidateur de SAS MAJORETTE Me SCP LECLERC MASSELON - Mandataire liquidateur de GIE JOUETS 39 SAS SNOBY

COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 17 DECEMBRE 2007 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 03255 LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LECLERC

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.