Jean-Claude Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme Lucie Z..., épouse A..., domicilié ...Hôtel de ville, 82000 Montauban, 6°/ de Mme Lucie Z..., épouse A..., demeurant ...,

Travers, représentées par Me Jean-Meire, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel le maire de la Grande-Motte a accordé à la SARL Lucas

DE L’IMMEUBLE RESIDENCE LE VIVALDI SIS 9-11 AV CORIOLAN ET 2-4 RUE L’OISEAU DE FEU LUCE, domiciliée : chez SON SYNDIC CITY CHARTRES LP GESTION, dont le siège social est sis 1 boulevard Chasles - 28000

Sur la responsabilité du syndic, l'agence DI LUCA : Les consorts [XH] [LG] [I] [NN] et autres développent plusieurs griefs contre l'agence DI LUCA et également contre Me [IB] (pages 22 à 28 de leurs

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union de Madame Céline Y... et Monsieur Michel X... est issu un enfant : - Lucas, né le 23 octobre 2000.

à la charge de l'Etat le versement à Me Lucas de la somme de 1 500 euros.

Marseille (15e) (Bouches-du-Rhône), ... de Saint-Louis, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Silvio de Luca

A C, représenté par Me Lucas, demande au tribunal d'annuler la décision de refus du maire de Millau de prononcer son intégration sur le poste de responsable du parc automobile ainsi que la décision

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société LUCAS-MILHAUPT RIBERAC.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société SAS LUCAS-MILHAUPT RIBERAC.

les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Anthony Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Anthony Y...et Thérésa X... sont issus les enfants Enzo, Luca

que l'arrêt a déclaré Philippe X... coupable de s'être rendu complice du délit de faux et usage de faux en écriture privée et d'avoir statué sur les actions publique et civile ; "aux motifs que Jean-Luc

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque

Denis, Damien, André, Maurice, Jean-Luc Y..., Mmes Francinette et Marie-Line Y... (les consorts Y...) ont assigné devant le tribunal de grande instance M.

Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 1991 qui, pour escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, avec dispense d'inscription

Jean-Luc Z..., demeurant à Epalinges (Suisse) 1066, ... ; défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : La société Z... et fils dont le siège social est à Paris (17e), ... ; LA COUR, composée selon

Robert Y..., demeurant ..., 3 / Mme Lucie X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M. Victor Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° P 96-12.103 formé par : 1 / M. Gilles Y..., 2 / M.

attaqué (Paris, 26 septembre 1996), statuant en matière d'assistance éducative, a constaté que l'appel interjeté par Mme X... contre un jugement du juge des enfants renouvelant le placement des mineurs Lucie