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15 325 résultats pour « Marie GUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008111488

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

Gaston A..., Guy X..., Mme Annie D..., M. David E..., Mmes Isabelle G..., Josiane Y... et M.

Source officielle

Page 38 sur 767

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200043

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 10 septembre 2013), que Guy X... est décédé le 21 mars 2009, laissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f77

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e7

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

né le 03 Mars 1956 à TROYES (10000) Chez Madame Y... ...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007749831

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

que, par voie de conséquence, celles qui ont eu lieu, pour le second tour de scrutin, le 19 mars suivant ; Article 1er : La requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b8

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Guy X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007847806

Admin. suprême

9 septembre 1994

9 septembre 1994

de 5 000 F sur le fondement de l'article R.222 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2°) l'annulation des décisions des 28 mars et 3 mai 1989 ; 3°) la condamnation

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008099425

Admin. suprême

28 juin 2002

28 juin 2002

Guy Z..., , et autres. M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9de6cdc6046d470670fc

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Numéro de rôle : 2025025958 PC : 2025/570 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dadf

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Guy X..., né le 10 juin 1949, est issu un enfant : Ulrick Y..., né le 25 mai 2007, qui a été reconnu par son père le 30 juin 2009. Saisi par M.

Source officielle
CC

civ1

6137220ccd580146773f9cae

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Jean-Marie A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ... 6, 4 / Mme Anne-Marie, Yvonne X..., épouse A..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 5 / Mme Bernadette A..., épouse F..., demeurant à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02137

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Y... entre le 18 avril et le 26 mai 2003, ainsi qu'un tableau récapitulatif établi par ses soins qui mentionne les montants des transferts dont le total s'élève à 17.909.010 euros ; que Guy Y..., sans

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d318

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Guy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui, après cassation d'un arrêt de la cour d'assises, pour tentative

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01086

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 2008),statuant en matière de référé, que la société Guy

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a882

Cassation

1 mars 1965

1 mars 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 1ER MARS 1963), LOUIS Y..., PROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT, 97, BOULEBARD GOUVION-SAINT-CYR L'AVAIT, LE 17 MARS 1949,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100597

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

Stéphane, Bernard, Gérard, Guy et Gilbert Y... d'autre part ; qu'en 2005, ces derniers ont demandé la liquidation et le partage de la succession ; Attendu que Mme Rolande Y... et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208210_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

A, professeur certifié de mathématiques, affecté au sein du collège Alice Guy de Lyon, a été placé en arrêt de travail du 30 mars au 15 avril 2022 inclus.

Source officielle
CC

comm

61372382cd5801467740ac0b

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Jean-Guy X..., 3 / de Mme Z...

Source officielle
CC

civ1

61372247cd580146773fba67

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Guy X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 juin 2004c/Guy C

6253c939bd3db21cbdd879ee

Appel

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Lucie, de nationalité française, marié, retraité Demeurant...-38440 VILLENEUVE DE MARC Prévenu, appelant, libre Comparant, assisté de Maîtres ETELIN Marie-Christine, avocat au barreau de TOULOUSE et de

Source officielle