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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
68ef2c1a796eb4b748562897
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Un rapport a été présenté par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre civile
66fe355891b69e88a370fc83
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Laetitia LUZIO, greffier placé, a tenu seule
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65af6a2db6c6260008b5318e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034be4c8a795ba9932ae915
4 octobre 2016
4 octobre 2016
- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, président et par Mme Mariam ELGARNI-BESSA, greffier présent lors du prononcé. * Courant 2006, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6262485ab1a50c277d4c5bd5
21 avril 2022
21 avril 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleChambre des référés
679a9187e9a46d1f5a766256
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MOUCHAN Expédition délivrée à Me Marie-Christine CAPIA à Me Hervé ZUELGARAY à Me Hervé BOULARD à Mme [K] [V] à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d08fa3a395142d55c32
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et Madame Constance LACHEZE, conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6284908e498a54057d102f46
17 mai 2022
17 mai 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67061e55fde28ee4207112ef
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Un rapport a été présenté à l'audience par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034c95e9f9de2b3fa528392
27 septembre 2016
27 septembre 2016
- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente et par Madame Mariam ELGARNI-BESSA, greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4f
23 février 2016
23 février 2016
représenté par Me Marie-Christine DUGENY-TRUFFIT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pascale BARBANCON-HILLION, avocat au barreau de NICE SARL RESIDENCE LE PUY MERY dont le siège social est 61 avenue
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6471
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Rôle N° 13/04813 [G] [W] [H] [V] [Q] [F] épouse [H] [J] [N] [H] épouse [D] C/ [B] [Z] [Y] [Z] [R] [Z] veuve [X] Grosse délivrée le : à : Me Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fc7ffc2c8318ee00b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9306d
17 mars 2016
17 mars 2016
représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Agnès GOLDMIC, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me MASSON, avocat ; CGPA Compagnie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62736ab2a58162057dac6810
26 avril 2022
26 avril 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1f
12 octobre 2006
12 octobre 2006
No 05/06121 AFFAIRE :Marie-Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c426
5 juin 2008
5 juin 2008
par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANTE : Madame Marie Christine X..., non comparante, ... ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69df2233cdc6046d474800ed
14 avril 2026
14 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62381a7b805de12b6bf
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: La société Onet main
Source officiellePage 38 sur 2780
Le Bourhis, Elisa Marie Christine
25/08/2026
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Marie-Christine MAGES, Huissier de Justice associé, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice, détenteur des minutes de Virieu-sur-Bourbe et le Grand-Lemps
12/08/2026
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Racle, Nathalie Marie Christine Léone
11/08/2026
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LEGEAY, Christine, Marie, Huguette
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/08/2026
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Leroux, Marie-Christine
05/08/2026
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