B..., et de l'avenant à son contrat de travail, que Philippe Y..., jusqu'au mois de juillet 2007, était investi, entre autres fonctions techniques, de celles de directeur commercial ; que son contrat de

Philippe Y..., absent en l'espèce, M.

[DP], responsable de la chaîne d'abattage, de M.

C'est donc sans erreur d'appréciation que le maire de Chablis a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de la pathologie de Mme A.

Philippe B..., 9°/ Mme Nathalie F... épouse B..., demeurant ensemble ..., Le Gavachon, 31470 Saint-Lys, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1996 par le tribunal d'instance de Saint-Gaudens

- LA COMMUNE DE MAGNAC-BOURG, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 10 août 2004, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Philippe

SOCIALE ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 MINUTE N° N° RG 21/00793 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F2QF Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALON

, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre-Antoine DEGROOTE, avocat au barreau de RENNES Société STRUCTURE BETON LE ROUX, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Yann CHELIN

C... , domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2016 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au CGEA de Chalon-sur-Saône, dont

Philippe Y... , lors des débats et lors du prononcé DÉBATS: A l'audience publique du 31 Octobre 2002 devant Monsieur François PATTE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants

Jean-Philippe Y..., demeurant 20, place Mathias, 71100 Chalon-sur-Saône, II - Sur le pourvoi n° X 95-11.831 formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saône-et-Loire, dont le siège est

Di Candia, président, Mme Bourjol, première conseillère, Mme Philis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2024. La rapporteure, L.

rendu le 4 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF) assurances, dont le siège est Chaban

arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre civile, section A), au profit : 1 / de la Mutuelle d'Assurance Artisanale de France (M.A.A.F.), dont le siège social est Chaban

RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES S.A.S.

Philippe - Y...

Philippe Z..., Augustin Z..., mineur représenté par son père M. Philippe Z..., parties civiles, et a reçu les appels de M.

AUTOMOBILES PEUGEOT Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Philippe RECHE à Me Laurie LE SAGERE à Me Christine TOURNIER BARNIER COUR D'APPEL