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1 519 résultats pour « Sarah STADLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405269_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03243

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Roger K..., Mme Sarah L..., MM. T... P..., Q... I..., Steven M... et S... I... sont unanimes pour déclarer que M. Kim C... A..., son épouse Mme Z... et M. B... C...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6322c11be2d0c6fcb0c3c9f1

Appel

4 septembre 2022

4 septembre 2022

DE METZ ORDONNANCE DU 04 SEPTEMBRE 2022 1ère prolongation Nous, Aline BIRONNEAU, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d6d7c6cdc6046d4793145b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

parties ; Le Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Sarah

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c121b7735881a7c1935

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur FONROUGE, 1er Vice-président adjoint Monsieur HULLO, Assesseur Monsieur LEVY, Assesseur assistés de Madame Céline BENS, greffière lors des débats et de Madame Sarah

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668f76ce9b65e642c587857c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

METZ ORDONNANCE DU 10 JUILLET 2024 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

Source officielle
CA

Rétention Administrative

686dfb24002316e0ca84906a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6875e1da1a3e62031851824c

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

METZ ORDONNANCE DU 11 JUILLET 2025 4ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689435f82f9f358a41721920

Appel

6 août 2025

6 août 2025

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 06 AOUT 2025 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172bb98137c174795cf5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 Débats tenus à l'audience du : 26 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Sarah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209821_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, Mme A C, ressortissante marocaine représentée par Me Sarah Chartier (AARPI ASCO), avocat, demande au juge des référés du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300826_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

C, qui percevait un salaire mensuel d'environ 1 700 euros, de graves répercussions, sociales financières et morales, alors qu'il est le père de Sarah, âgée de 13 ans, atteinte d'un handicap, quand bien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602611_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

MicroPort CRM France, représentée par Me Fekl, Me de Monsembernard et Me Fievet, demande au juge des référés statuant en application de l’article L. 551-1 du code de justice administrative : d’annuler, au stade

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

697c3363cdc6046d4732b1d7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [K] [X] épouse [D] née le 07 Janvier 1970 à METZ (57000) 72B, Avenue du Générale de Gaulle 54300 LUNEVILLE représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc796b63637c907b787d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/ 029 Rôle N° RG 21/16182 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIM4I [M] [K] C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : : Me Sarah

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af4c0d3e3fe99cada36

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

KBANE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Philippe SIMONEAU, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

686848584965b5d9df328664

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Me Gérard VITELLI Exp. à la Préfecture Le Greffier Me Sarah BARDOL Me Jennifer ELKAIM-BANNER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FIDELIDADE COMPANHIA DE SEGUROS S.A., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexis CROIX, avocat au barreau de RENNES Me Sarah XERRI-HANOTE, avocat au barreau de PARIS, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d7daa704a07f49343ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Localité 5] représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C1024 Société FIVE PIZZA ORIGINAL [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Sarah

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3da0ac432ce7d11a70453

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [F] à : Madame [J] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sarah KRYS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle

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