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1 181 résultats pour « Schmelck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007746103

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Ernest X..., demeurant 2,5 Km, route de Schoelcher à Fort-de-France (97200), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement, en date du 16 octobre 1984, par lequel le tribunal administratif

Source officielle

Page 38 sur 60

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CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630574

Admin. suprême

31 octobre 1990

31 octobre 1990

Schmeltz, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de l'Union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole, - les conclusions de Mme Hagelsteen, Commissaire du gouvernement

Source officielle
TJ

Chambre civile

6a0470bccdc6046d4796652d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

E N T du 10 avril 2026 Dans l’affaire de clôture pour insuffisance d’actif de : Madame [S] [G] [M] née le 01 Septembre 1995 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Adélaïde SCHMELTZ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600084_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 30 avril 2026. Le président du tribunal Juge des référés, S. Thérain La greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600148_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 30 avril 2026. Le président du tribunal Juge des référés, S. Thérain La greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600185_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 28 avril 2026. Le président du tribunal, Juge des référés, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500394_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Fait à Schoelcher, le 1er juillet 2025. Le juge des référés,La greffière, F. LancelotV.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500428_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Fait à Schoelcher, le 14 octobre 2025. Le président, juge des référés, J-M.

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000028307312

Admin. suprême

6 décembre 2013

6 décembre 2013

rue Charles Weiss à Paris (75015), la société Ion Cindea, dont le siège est 2 rue Georges Raveneau BP 1119 à Fort-de-France (97248), la société Asco BTP, dont le siège est 56 cité Saint Georges à Schoelcher

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029311303

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 28 septembre 2007, le jeune C...B..., élève du collège Victor Schoelcher à Lyon, a été victime d'un accident alors qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600054_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Fait à Schoelcher, le 27 janvier 2026. Le juge des référés, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600058_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Fait à Schoelcher, le 30 janvier 2026. Le juge des référés, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600216_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 30 avril 2026. Le président du tribunal Juge des référés, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600225_20260321

Administratif

21 mars 2026

21 mars 2026

Fait à Schoelcher, le 21 mars 2026. Le juge des référés, F. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600354_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 24 avril 2026 La juge des référés, M. Cerf La greffière, M.-A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600387_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Fait à Schoelcher, le 5 mai 2026. Le président du tribunal, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200712_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Fait à Schoelcher, le 19 janvier 2023. Le juge des référés, S. de Palmaert Le greffier, J-H.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400621_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Le 6 juin 2023 et le 5 février 2024, le service des impôts des particuliers de Fort-de-France Schoelcher a adressé à la SCI La Source Bleue des mises en demeure, tenant lieu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400782_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Fait à Schoelcher, le 7 janvier 2025. Le juge des référés, J-M. A La greffière, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400021_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Fait à Schoelcher, le 1er février 2024.

Source officielle