Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

mur de soutènement qui a été construit dans la zone de non aedificandi par les époux [P], - Le devis et la facture du terrassier qui a réalisé les travaux à la demande des époux [P], notamment la semelle

L'expertise amiable n'a admis qu'une certaine pénibilité due à la nécessité du port de semelles orthopédiques, ce qui ne justifie pas une indemnisation excédant la somme proposée de 5.000,00 €.

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme FAIVRE, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FAIVRE, Présidente de chambre et Monsieur SENEL

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

Leur relation avec le sinistre n’est en outre pas avérée si l’on observe que l’expert [G] retient au titre des frais futurs un seul type de dépenses tenant à une semelle orthopédique.

SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

En outre, une discopathie sévère inopérable en l’état (en particulier en L4L5, avec un risque de paralysie), ne lui permettait pas de porter des semelles orthopédiques ou des chaussures de sécurité.

Les soins ont consisté en un traitement médicamenteux antalgique, une rééducation fonctionnelle durant six mois, des séances de kinésithérapie, des strapping, bains écossais et semelles orthopédiques,

L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL

l'expert a estimé que l'on ne pouvait préconiser le confortement de la maison sans études spécifiques et que « la reprise en sous-oeuvre par micro-pieux devrait prévoir une purge des argiles sous les semelles