ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que c'est par une appréciation souveraine, exempte de dénaturation, que la cour a estimé que les pièces qualifiées sur les plans de " salle de gymnastique

A établit par les pièces qu'il produit, notamment par les relevés informatiques émis par l'association France Galop, que les chevaux Antique Mist, Gymnastique II, Silveration, Imperia II, Italiana, Saint-Yorre

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La B.N.P. a accordé deux crédits à la SARL GRMB qui exploite une salle de gymnastique, l'un en date du 18 septembre 1992 d'un montant en principal de 268.000,00 frs

d'un traitement anxiolytique du 18 novembre 2005 ; que Mme Y...est reconnue comme travailleur handicapée depuis 2004 ; que selon son attestation, Mme D..., sa voisine, a constaté, lors d'un cours de gymnastique

gaz, eau, assurances) représentent une somme mensuelle de 325 euros environ ; qu'elle justifie exposer des frais les activités extra-scolaires des deux aînés (Centre aéré : 6, 30 euros par jour, gymnastique

, permettant de réaliser des interventions coordonnées, notamment en matière de prévention ; / 4° Le développement de la recherche en rapport avec la masso-kinésithérapie ; / 5° La pratique de la gymnastique

appliquées par un masseur-kinésithérapeute comprennent les différents actes et techniques utilisés pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

[Y] précise qu'avant son incarcération, il était engagé dans deux projets théâtraux, un one man show, intitulé « One Round show » qui se déroulait théâtre du gymnase et qui devait se poursuivre jusqu'au

l'instruction que, de par sa position et son orientation au regard de la piscine, la propriété des époux A est davantage exposée au bruit émanant de l'ouvrage et que des structures métalliques d'un gymnase

sanitaire applicable en installant des purificateurs à filtre HEPA dans tous les lieux qui ne peuvent pas être suffisamment ventilés, par configuration ou par mesures de CO2, et dans les cantines et les gymnases

Y... ont constitué entre eux, à part égale, une société en participation, dite s.e.p., ayant pour objet le montage du spectacle Zapping de Bruno A... et son exploitation au Théâtre du Gymnase à Paris du

B... indique qu’il est susceptible d’exercer ses fonctions dans des lieux divers : gymnases, stades, écoles élémentaires ou autres structures sportives.

C, la commune a, au regard de ces préconisations, assuré la continuité des missions du requérant en affectant celui-ci dans un gymnase, en lieu et place de la base nautique à laquelle il était précédemment

qu'elle estime insuffisante, en réparation du préjudice qu'elle a subi en raison du non paiement des travaux qu'elle a exécutés, en qualité de sous-traitante de la S.C.O.S.E., pour l'aménagement d'un gymnase

avril 1985 par lequel le ministre de la défense a constitué ladite société débitrice envers l'Etat d'une somme de 1 862 138,60 F au titre des travaux de réfection de la couverture de la piscine et du gymnase

X..., agent de maîtrise de la COMMUNE DE MARIGNANE et responsable du gardiennage de l'ensemble des bâtiments communaux dit entrepôts de SURARI, a été affecté par décision du 10 octobre 1996 au gymnase

NOUVELLE PARROTTA, représentée par son liquidateur judiciaire, à verser à la Ville de Paris une provision de 250 567,72 euros sur le fondement de la garantie décennale à la suite de désordres affectant un gymnase

A... a relevé, pendant son service, vers 19 heures, la présence dans le gymnase de l'établissement de ce même élève, en compagnie d'une jeune fille mineure, interne du foyer, dont il a déclaré penser qu'elle

du collège Henri IV : " La circulation des collégiens dans les locaux du lycée est strictement interdite à l'exception des accès aux salles de Sciences, à l'infirmerie, au Restaurant scolaire, aux gymnases

Il résulte de l'instruction que Mme A et sa fille sont hébergées, à la date de la présente ordonnance, dans la salle du gymnase de Courcelles (Paris 17).