A..., titulaire du grade d’agent de maîtrise territorial, exerce des fonctions de jardinier au sein de la commune de l'Ha -les-Roses.

[J] [R] et Mme [D] [K], épouse [R] (les époux [R]) deux maisons d'habitation, un jardinet et un jardin sis aux n° 8 et 10 de la même impasse, cadastrés section A [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4

jardin à usage privatif pour un des copropriétaires - la SA JACQUES ROUSSEL, sous-traitant de la SARL ESPACES VERTS et JARDINS, - la SA SOCOTEC en qualité de contrôleur technique avec notamment une mission

X... de son intervention en qualité d'administrateur judiciaire de la SCI Les Jardins du Maroni actuellement en redressement judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort de France, 26 décembre

X..., engagé en qualité de directeur le 25 mai 1987 par le syndicat de la Résidence des copropriétaires "Les Jardins d'Arcadie" de Nice, qui accueille des personnes âgées, a été licencié pour faute grave

propriétaire d'un lot dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, a installé dans une courette, partie commune de l'immeuble, des plantations, un point d'arrosage et un abri jardin

Le prix effectivement payé de 280.230 € doit être diminué de la valeur du jardin formant le lot n° 7, de la valeur du jardin devant le pavillon partie du lot n° 2, de la valeur du garage et de la valeur

certificat de conformité de la mairie, au motif que l'extension n'était pas construite en stricte limite de propriété sur le pignon Nord et qu'il fallait couvrir et fermer cet espace sur rue et côté jardin

loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 1989), que Mme Y..., propriétaire d'une maison et d'un jardin

[R], engagé le 1er août 2012 par la société les jardins d'Acadie, devenue en dernier lieu la société Dom'hestia (la société), en qualité de veilleur de nuit, a saisi le conseil de prud'hommes le 9 juin

G. de sa demande d'attribution préférentielle d'un pavillon avec jardin sis à Baillon (Val-d'Oise) et d'une parcelle de bois située à Serifontaine (Oise) ; Attendu que M.

attaqué (Douai, 9 février 1995), ayant relevé que la police d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle de la société IRCO la garantissait du fait de l'immeuble, du mobilier ou du jardin

D... une maison comportant une fenêtre ouvrant sur le jardin des époux Desvilles, et invités par ces derniers à obstruer cette vue qu'ils prétendaient irrégulière, les époux X..., estimant que le vendeur

Dans ce contexte, nous sommes contraints de réorganiser la société FORT ROYAL RESORT, et dans ce cadre de supprimer votre poste d'assistant maintenance jardinier ».

X... et Y..., en qualité de jardiniers; que le premier est délégué du personnel et le second délégué syndical; que le 6 avril 1993, la société SEFIMEG a décidé d'affecter chacun d'eux à des sites bien

restent étayés par les poutres de la toiture, ce qui pouvait représenter un danger lors de l'utilisation des engins, les poutres avaient été tronçonnées au ras des murs puis enlevées et jetées dans le jardin

six fois lorsqu'elle était chez ses grands-parents et que sa grand-mère était en général occupée à la cuisine ; que les faits s'étaient déroulés dans la chambre du grand-père ou dans une cabane du jardin

formation de la société Natyce ayant débuté dans la seconde moitié de l'année 2010, Mme [H] avait, en prévision de l'acquisition, par la société Natyce, des titres des sociétés Opéra [Adresse 4] et Jardins