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3 219 résultats pour « Alexanda Israel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca09c3ba90f51dc191c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Pascale BUSATO, greffier lors des débats Isabelle

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887dd

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA SOCIÉTÉ [6] ([6]), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd6cf4e7f1c37e1cc83

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chambre ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution d'Avignon en date du 12 décembre 2024, N°24/01130 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63c8edc4dc5b777c90992db6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

N° RG 21/04431 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFMQ [H] [Z] C/ [V] [B] [L] [I] [W] [T] [C] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a049b3c8605deec1eca

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/0929 APPELANT : Monsieur [F] [W] né le 12 Février 1986 à [Localité 6] 30 de nationalité Française [Adresse 2] Représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddefcdc6046d47d95ace

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

chambre ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 06 novembre 2024, N°22/01549 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad2f25437b69df75a84

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

chambre ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 23 mai 2023, N°21/00801 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-8

659f94363328fa00087a2451

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 003 N° RG 22/00272 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXF [N] [Y] C/ [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2315cdc6046d475c4ed2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DB3E-W-B7F-LA2K En date du : 20 mai 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du vingt mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 18 mars 2026 devant Alexandra

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2340cdc6046d475c5288

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Signé par Alexandra VILLEGAS, présidente et Sétrilah MOHAMED, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fca681807682f519d8e2529

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

La juridiction parisienne doit donc se dessaisir au profit de la juridiction allemande. ' subsidiairement, il doit être sursis à statuer dans l'attente de la décision de la juridiction allemande.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD004582308

Admin. suprême

18 avril 2013

18 avril 2013

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba339a603a692911439a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GENERALI IARD [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Maître Isabelle ALLEMAND de la SELEURL Cabinet Isabelle ALLEMAND, avocats au barreau de PARIS - #C0217 La Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc437

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

France, dont le siège social est à Latour de France (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de Mme Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64991aa6a2f06030d270d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

personne de son Président, de son Directeur Général, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège 101 avenue de Vendôme 41000 BLOIS représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb07a0de54ff609f7fee

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0fc97cdc6046d4716fee6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[T] [M] sur un compte bancaire allemand de la société LMGA CONSULTING dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9186f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

comme indiqué à l'issue des débats après prorogation du délibéré **** APPELANTE : Madame Mariama X... épouse Y... née le 27 Juin 1979 à CONAKRY GUINEE ... 22500 PAIMPOL Représentée par Me Isabelle

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3ebd4cdc6046d4726fc86

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle

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